Maroquineries et mégisseries. Mise à l'eau des peaux, levage des pelains et des confits, conduite des étuves. Moulinage de fils de toute nature. Surveillance de la marche des machines de moulinage.

Article IV

—

Commerce de parfum et produits de beauté et commerce de détail de produits pharmaceutiques. 52. 3AB 1, 30 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques. 52. 3CA 1, 50 Commerce de détail de l'habillement, textiles, chaussure, maroquinerie

Article 125

—

production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent situées dans les eaux intérieures ou dans la mer territoriale Comité national des pêches maritimes et des élevages marins 4 402 832 Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie

Article III

—

Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban, produits élastiques. 17. 7AA 2, 50 Confection, y compris découpage d'étoffes. 18. 2CA 2, 40 Fabrication d'accessoires de l'habillement (1). 18. 2JA 2, 40 Cuirs et peaux. 19. 1ZE 5, 00 Maroquinerie

Article TABLEAU C

—

Trois francs pour chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de trois cents francs Lits militaires (Entreprise générale des). 1000 Mareyeur, expéditeur avec voitures servies par des relais. 100 Maison particulière de santé (Tenant une). 100 Maroquin

Article Annexe

—

d'articles chaussants à mailles. 14.39Z-A Fabrication de lainages à la main. 14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

100 kg/ j, mais inférieure ou égale à 1 t/ j DC 2355 Dépôts de peaux y compris les dépôts de peaux salées en annexe des abattoirs La capacité de stockage étant supérieure à 10 t D 2360 Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie

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