tous les assurés mais à une catégorie très spécifique - son travail ne s'est pas trouvé modifié depuis 2000 - les demandes d'allocations sont présentées la plupart du temps par écrit et le nombre

tous les assurés mais à une catégorie très spécifique - son travail ne s'est pas trouvé modifié depuis 2000 - les demandes d'allocations sont présentées la plupart du temps par écrit et le nombre

affaire à tous les assurés mais à une catégorie très spécifique - son travail ne s'est pas trouvé modifié depuis 2000 - les demandes d'allocations sont présentées la plupart du temps par écrit et le nombre

Il résulte d'une étude comparative des rapports de visite et de justificatifs que vous nous remettiez (tels que des tickets de péage, et des notes de restaurant) que le nombre de visites mentionné dans

B... ; que s'agissant de l'absence d'engagement dans les priorités fixées, il ressort des éléments produits une insuffisance du nombre de visites réalisées par M.

l'adoption simple de A. par les époux Y... alors que, d'une part, la cour d'appel aurait privé sa décision de toute base légale au regard de l'article 348-6 du Code civil pour avoir estimé d'abord, que le nombre

en prison et une limitation du nombre de visiteurs, ainsi que diverses mesures de surveillance de ces rencontres.

d'un service public d'hospitalisation à domicile et indiqué qu'il disposait des équipements mobiles utiles aux soins à donner plus particulièrement aux vieillards à domicile ; qu'il a soutenu que le nombre

X..., au service de la société Laboratoires Stiefel depuis juin 1983, en qualité de visiteur médical, a été licencié le 18 septembre 1986 ; Attendu que la société reproche à l'arrêt d'avoir dit que le

salarié, la courd'appel a violé l'article 1134 du Code civil, alors, enconséquence, qu'en ne s'expliquant pas sur le moyen tiré dece que la modification litigieuse lui faisait perdre laqualité de visiteur

immeuble afin de désintéresser leurs créanciers, avait prononcé la réouverture des débats et invité M. et Mme X... « à adresser les copies lisibles ou les originaux des mandats de vente signés, le nombre

que la détention elle-même puisse passer pour viser les buts légitimes que sont la prévention des infractions pénales et la protection de la santé et des droits d’autrui, la décision de limiter le nombre

Ukraine - 39758/05 Arrêt 23.2.2012 [Section V] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Restrictions au nombre de visites de la famille d’un condamné à la perpétuité   : violation  

occupations personnelles, que ce temps de travail effectif a été ramené à 35 heures en moyenne par semaine sur l'année ou 1600 heures, que le temps de travail d'un délégué médical est défini par le nombre

de six associations habilitées le 19 août 1998 permet, compte tenu de l'augmentation du nombre de visites autorisées par le décret du 17 juin 1998, une conciliation satisfaisante des exigences de l'ordre

entraînait la rémunération minimale prévue à l'article 5-1-3 de l'Accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975 et alors que, d'autre part, la diminution de cette rémunération, sous le prétexte d'un nombre

médicaux, précisait que "l'employeur fixe le nombre de visites exigées chaque mois, le contenu et la fréquence d'envoi des rapports de visite", et précise que "le fait de ne pas effectuer ces visites

Convoqué le 17 juin 2009 à un entretien préalable fixé au 30 juin suivant, Mr X... a été licencié pour insuffisance professionnelle le 7 juillet 2009, en raison d'un nombre de visites clients et d'un nombre