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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 218 résultats pour « oiseaux de passage »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Pour l'établissement du prix de l'estimation, il est fait abstraction de l'existence de la peste aviaire dont les oiseaux pourront être atteints.
Article L336-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 57
Conformément à l'article 2 de la convention relative aux zones humides d'importance internationale, particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau, signée à Ramsar le 2 février 1971, peuvent être proposés à l'inscription sur la liste des zones humides
Article 3
I. - Les mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens des espèces ou groupes d'espèces inscrits sur les listes établies en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou sur les listes des annexes A à D du règlement n° 338/
Article 190-3.03
Emplacements réservés aux personnes en fauteuil roulant dans les salons pour passagers assis Navires à passagers neufs : Le nombre de ces emplacements est fixé comme suit : NOMBRE DE PASSAGERS NOMBRE MINIMUM D'EMPLACEMENTS Jusqu'à 50 1
Article 221-III/25
Postes de rassemblement Tout navire à passagers doit non seulement satisfaire aux prescriptions de l'article 221-III/11 mais avoir des postes de rassemblement des passagers (1) qui doivent : .2 comporter suffisamment d'espace pour permettre le rassemblement
Article 190-1.06
Certificat d'accessibilité des navires à passagers 1. Tous les navires à passagers neufs ou existants relevant de la présente division doivent être munis d'un certificat d'accessibilité pour navire à passagers. 2.
Article 190-2.03
Emplacements réservés aux personnes en fauteuil roulant dans les salons pour passagers assis Navires à passagers neufs et existants : Dans les salons pour passagers assis accessibles aux personnes à mobilité réduite, il convient de prévoir des emplacements
Article Annexe III
Attestation de formation en matière de sécurité à l'intention du personnel assurant directement un service aux passagers dans les locaux réservés aux passagers (1) Gens de mer assurant directement un service aux passagers dans les locaux réservés
Article CO 36
Unité de passage, largeur de passage § 1. Chaque dégagement doit avoir une largeur minimale de passage proportionnée au nombre total de personnes appelées à l'emprunter. § 2.
Article 223.02
Classes des navires à passagers 1.
Article 226-9.03
Conditions d'hébergement des passagers 1.
Article 48-2
Information des passagers des navires rouliers à passagers.
Article A4241-53-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92
Rencontre dans les passages étroits 1.
Article 190-2.04
Sièges accessibles et espaces libres dans les salons pour passagers assis Navires à passagers neufs et existants : Dans les salons pour passagers assis accessibles, au moins 5 % des sièges réservés aux passagers et placés en bordure des allées centrales
Article 227-10.02
L'embarquement de passagers n'est pas autorisé à bord des navires pratiquant le dragage ou le chalutage ni à bord des navires goémoniers. 2. Le nombre de passagers transportés ne peut en aucun cas dépasser 12.
Article 223 a-II-1/10-3
Prescriptions spéciales applicables aux navires à passagers, autres que les navires rouliers à passagers, transportant 400 personnes ou plus NAVIRES DES CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE, AUTRES QUE LES NAVIRES ROULIERS
Article 48-1
Contrôles de sûreté des passagers à bord des navires rouliers à passagers.
Article ANNEXE 19 DE L'ARTICLE A. 4231-17-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 26
MODÈLES POUR LES ATTESTATIONS SPÉCIALES PASSAGERS POUR AU PLUS 12 PASSAGERS
Article 230-13.03
Article 150-1.14 bis
Inspection des navires rouliers à passagers et des engins à passagers à grande vitesse en service régulier 1.
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