enfants (vie scolaire, sportive, culturelle, traitements médicaux, loisirs, vacances…),permettre les échanges entre les enfants et l’autre parent dans le respect du cadre et des choix de vie de chacun

Le 10 août 2016, lors d'une rencontre sportive organisée sur le territoire de la commune de Cult, M.

Dans le cadre de l'organisation de cette exposition, la société Encore Events avait souscrit le 25 février 2008 une police d'assurance n° S203.743 par l'intermédiaire du Groupe Pont Neuf auprès des sociétés

Saisie en application des dispositions de l'article R. 141-5 du code du sport, le conciliateur du comité national olympique et sportif a proposé à la ligue d'Auvergne-Rhône-Alpes de football, le 8 septembre

Association CORSIKAYAK SA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES Compagnie d'assurances SA GAN ASSURANCES SARL OPTION AVENTURE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE

Par exploit d'huissier du 23 mai 2005, la société Generali Assurance Iard a fait assigner en garantie M. [T] et la Fédération Française de Sport Universitaire (la FFSU).

Considérant ce qui suit : A la suite de différents faits qui se sont notamment déroulés les 27 février 2022 et les 26 mars et 2 avril 2023, à l’occasion de rencontres sportives de football opposant

NATIONALE SPORT SANTE SOCIAL (AN3S) dont il est membre.

; / 3°) Un représentant des organisations syndicales de salariés et un représentant des organisations syndicales d’employeurs exerçant dans le domaine du sport, ainsi qu’un représentant des organisations

Par exploit d'huissier du 23 mai 2005, la société Generali Assurance Iard a fait assigner en garantie M. Y... et la Fédération Française de Sport Universitaire (la FFSU).

Monsieur Z..., directeur adjoint à la direction départementale des services d'incendie et de secours assurait le commandement des opérations de secours.

_ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Pascale X..., domiciliée [...] , 2°/ la société Le Sou médical, société d'assurance

L’expertise médicale constate diverses difficultés rencontrées par M.

de la vie de l’enfant (vie scolaire, sportive, culturelle, traitements médicaux, loisirs, vacances etc.) ; - respecter les liens et les échanges de l’enfant avec l’autre parent, ce qui implique le droit

La caisse primaire d'assurance maladie, par l'intermédiaire de son représentant qui a déposé des écritures développées oralement conclut à l'infirmation du jugement en ce qu'il a alloué à la victime une

(D 81) qui était à l'époque président de l'Association Sportive Automobile Armagnac BIGORRE ; il a, en effet, précisé que l'association était affiliée à la Fédération Française des Sports automobiles et

dont les joueurs même non identifiés sont à l'origine d'une rixe, même après la fin de la rencontre sportive.

La requête a été communiquée à la caisse commune de sécurité sociale des Hautes-Alpes, pour le compte de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, qui indique par lettres des 2 juillet

Or le préfet relève les approximations dans l'organisation du projet.

des manifestations sportives est l'oeuvre de l'association et non pas de la société anonyme sportive professionnelle, les deux entités étant distinctes en application de la législation en vigueur ; que