offset continu 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Technicien en prothèse dentaire spécialisé en orthopédie dento-faciale

Article R4341-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 41

Code de la santé publique

dyscalculies ; e) L'apprentissage des systèmes alternatifs ou augmentatifs de la communication ; 2° Dans le domaine des pathologies oto-rhino-laryngologiques : a) La rééducation des troubles vélo-tubo-tympaniques ; b) La rééducation des fonctions oro-faciales

LEGIARTI000027722767

—

(1) Le traitement ne permet pas l'utilisation d'un dispositif de reconnaissance faciale à partir de la photographie numérisée.

Article L861-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 20

Code de la sécurité sociale

trouvent dans l'une des situations prévues au sixième alinéa de l'article L. 162-5-3 ; 2° Du forfait journalier prévu à l'article L. 174-4 ; 3° Des frais exposés, en sus des tarifs de responsabilité, pour les soins dentaires prothétiques ou d'orthopédie dento-faciale

Article 4

—

Le traitement ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale à partir de l'image numérisée de la photographie.

Article R236-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 95 > 19

Code de la sécurité intérieure

Les traitements ne comportent pas de dispositif de reconnaissance faciale à partir de la photographie.

Article R161-19-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 32

Code de la sécurité sociale

Est autorisée la création d'un traitement de données à caractère personnel, dénommé “ Contrôle dématérialisé de l'existence ”, utilisant un système de reconnaissance faciale statique et dynamique.

Article 1

—

Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale. Stomatologie. Anesthésie-réanimation. Biologie médicale. Gynécologie médicale. Gynécologie-obstétrique. Médecine générale. Médecine du travail. Pédiatrie. Psychiatrie.

Article R563-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 97

Code de l'environnement

. - Il est interdit de procéder à l'analyse des images issues des caméras des aéronefs circulant sans personne à bord au moyen de dispositifs automatisés de reconnaissance faciale, ainsi qu'à des interconnexions et des rapprochements des données à caractère

Article L242-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 48

Code de la sécurité intérieure

Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

Article Annexe II - I. Maquette 12

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE - CHIRURGIE CERVICO-FACIALE 1. Organisation générale 1.1.

Article Annexe VI

—

juin de chaque année, on observe les résultats de l'année précédente Indicateurs Indicateur observé = écart en + ou en - de la part des actes pour lesquels une prise en charge intégrale serait prévue (fréquences) dont les actes suivants : couronnes dento-portées

LEGIARTI000051002514

—

couronnes et bridges) Dent visible : 300 % Prothèses amovibles Dent visible : 300 % Prothèses provisoires 300 % Inlay Core 200 % Inlays onlays d'obturation Implantologie Implants 500 € / implant Couronne sur implant 200 € / couronne Orthodontie

Article 2

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NOMBRE DE POSTES Chirurgie générale, option chirurgie viscérale et digestive 1 Gastro-entérologie et hépatologie 1 Médecine interne, option infectiologie 1 Médecine nucléaire 1 Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale

Article 6 bis

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En arrière-plan, le fameux kilim que l'artiste affectionnait particulièrement (une reproduction en mosaïque orne sa tombe) sur lequel viennent s'inscrire les valeurs faciales 50 euro ou 10 euro, le nom de l'artiste ainsi que la mention "rf".

Article 1

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Est autorisée la frappe, pour le compte de l'Etat, par l'établissement public la Monnaie de Paris, de pièces de collection d'une valeur faciale de dix mille euros, cinq mille euros, deux mille cinq cents euros, mille euros, cinq cents euros, deux cent

Article Annexe I

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1026 Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Nice 5801 PUOD 0816 Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Reims 5801 PUOD 0609 Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale

Article L1271-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 62 > 58

Code du travail

Dans ce cas, le titre de paiement comporte lors de son émission une valeur faciale qui ne peut excéder un montant déterminé par arrêté conjoint des ministres chargés du travail, de la sécurité sociale et de l'économie.

Article Annexe 13

—

prévention bucco-dentaire pour les enfants et les adolescents Conformément aux dispositions de l’article 17 sur la prévention bucco-dentaire, les modalités de participation des médecins stomatologistes et spécialistes en chirurgie orale ou maxillo-faciale

Article Annexe Q

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spécialisées de la discipline des spécialités médicales (de préférence endocrinologie et métabolismes, médecine interne ou neurologie) et au moins un semestre dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de chirurgie maxillo-faciale

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