. - Lbp est la longueur entre perpendiculaires ; - Hs est la hauteur de houle significative ; - B est la largeur hors membres du navire ; - Tp est la période maximale ; - Tz est la période moyenne au niveau zéro. 3.

Article 7

—

I. - Pour les paramètres physico-chimiques ou microbiologiques ne nécessitant ni accréditation, ni essais interlaboratoires, et mentionnés en annexe IV du présent arrêté, le laboratoire doit apporter la preuve de ses compétences pour l'analyse de ces

Article 1

—

Une prime de risque est allouée aux personnels civils qui participent en qualité d'expérimentateur aux essais effectués à l'Institut de recherches biomédicales des armées lorsque ces essais présentent des risques organiques certains.

Article 221-III/05

—

Essais en cours de production L'administration doit exiger que les engins de sauvetage soient soumis en cours de production aux essais nécessaires pour garantir que ces engins sont fabriqués conformément aux mêmes normes que le prototype approuvé.

Article R5121-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 81

Code de la santé publique

ce qui concerne notamment la nature des produits étudiés, les essais, les personnes qui s'y prêtent et les résultats obtenus.

Article 228-7.04

—

Essais en cours de production L'autorité compétente doit exiger que les engins de sauvetage soient soumis en cours de production aux essais nécessaires pour garantir que ces engins sont fabriqués conformément aux mêmes normes que le prototype approuvé

Article 333-1.06

—

Les radeaux de sauvetage gonflables sont soumis aux essais suivants : 1.1. Essais de lancement et de gonflement dans les conditions ambiantes.

Article 5

—

Les vérifications techniques, épreuves, requalifications périodiques, contrôles périodiques et essais des tubes et récipients sous pression donnent lieu à la perception d'un forfait par appareil fixé comme suit : - appareil de contenance au plus égale

Article 8-2

—

Les analyses physico-chimiques, les essais métallographiques, les essais des assemblages soudés et les essais mécaniques listés dans une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire, nécessaires à la justification du respect des exigences essentielles de

Article R521-2-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 84 > 62

Code de l'environnement

de cet échantillon en s'adressant au laboratoire qui a réalisé les analyses ou les essais ou à un laboratoire de son choix répondant aux critères visés par le deuxième alinéa de l'article R. 521-2-7.

Article R557-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 32

Code de l'environnement

La liste des épreuves décrivant les examens, les analyses et les essais réalisés par le laboratoire désigné est portée, sur leur demande, à la connaissance des opérateurs économiques concernés.

Article 1

—

Les taux de la prime de risque prévue par l'article 2 du décret du 31 juillet 1974 susvisé sont fixés comme suit : 12, 81 euros pour les essais dangereux ; 5, 19 euros pour les essais pénibles.

Article L329-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 43

Code de la route

cadre de leurs missions de surveillance du marché, les agents habilités de l'autorité chargée de la surveillance du marché des véhicules et des moteurs prélèvent des échantillons des produits contrôlés afin de réaliser des analyses, des tests, des essais

Article 233-11.01

—

A cet effet, avant d'entreprendre les essais en pleine eau, il est procédé, au port et à la mer en immersion, à des essais préliminaires en vue de s'assurer du montage correct et du bon fonctionnement des équipements, appareils et installations, et de

Article 6

—

Les essais techniques, qui comprennent les essais préalables et les vérifications ultérieures visées à l'article précédent, sont effectués par les laboratoires habilités à cet effet par le directeur des industries mécaniques, électriques et électroniques

Article 10

—

Tout essai conventionnel visé à l'article 7 est réalisé par un laboratoire accrédité explicitement pour la méthode d'essais concernée.

Article 23

—

Les opacimètres neufs mis en service à compter du 1er avril 1997 devront porter les marques de vérification primitive et de vérification périodique.

Article L6143-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 44 > 46

Code des transports

Dans le cadre de leurs missions de surveillance du marché, les agents habilités mentionnés à l'article L. 6143-5 peuvent prélever des échantillons des produits mentionnés à l'article L. 6143-1 afin de réaliser des analyses, des tests, des essais en laboratoire

Article L329-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 43

Code de la route

Les résultats des contrôles documentaires, des tests, des analyses, des contrôles physiques, des essais en laboratoire et des essais sur route et les constatations opérées en application des dispositions du présent chapitre sont immédiatement transmis

Article 21.33

—

Inspections et essais II. - Par ailleurs, sauf autres dispositions autorisées par l'autorité compétente : 1° Aucun aéronef, moteur d'aéronef, hélice, ni aucune de leurs pièces ne peut être présenté à l'autorité compétente pour essai à moins que la conformité

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