Le syndicat du pesage et du comptage (34.02.01, 02, 03) ; 29. La chambre syndicale nationale de la mécanique de haute précision (34.02.04, 34.07) ; 30. Le syndicat général de l'optique et des instruments de précision (34.03 ; 34.04) ; 31.

Article 23

—

Les vérifications périodiques peuvent être effectuées par des organismes agréés au titre de l'arrêté du 22 mars 1993 modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique en service, jusqu'à la date limite de validité

LEGIARTI000047940759

—

propriétés physiques 38500000-0 Appareils de contrôle et d'essai 38800000-3 Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande 42400000-0 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 42923000-2 Machines de pesage

Article ANNEXE I

—

Ce poids est mesuré en utilisant, dans les conditions normales d'emploi, un instrument de pesage de la classe II, balance de comparaison ou instrument de pesage à fonctionnement non automatique ou d'une balance proportionneuse dont les caractéristiques

Article 16

—

. - L'installation est équipée d'un instrument de pesage d'une portée maximale suffisante pour peser les véhicules apportant des déchets.

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 75 > 81

Code des transports

Article 12 Opérations de pesage Article 13 Défaillance totale ou partielle du donneur d'ordre dans la remise de l'envoi 13.1.

Article ANNEXE III

—

ERREURS MAXIMALES TOLÉRÉES APPLICABLES LORS DE LA VÉRIFICATION PÉRIODIQUE DES INSTRUMENTS DE PESAGE À FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE MIS EN SERVICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2 DU DÉCRET N° 2006-447 DU 12 AVRIL 2006 RELATIF À LA MISE SUR LE MARCHÉ ET À LA

Article Annexe 4

—

COMMERCIAL DES TRAINS(ASCT) (H/F). 002 - CHEF DE BORD MONITEUR (H/F). 007-AGENT D'ESCALE ET DE SERVICE EN GARE (H/F). 010-AGENT DU SERVICE COMMERCIAL TRANSILIEN (H/F). 110-OPERATEUR(TRICE) MAINTENANCE ENGINS OUTILLAGE MECA. 111-AGENT D'ENTRETIEN LEVAGE-PESAGE

Article 5

—

à la traction sur une voie reliant l'établissement au réseau du chemin de fer d'intérêt général ou local - Deux heures au maximum ; 15° Travail des conducteurs d'automobiles, de véhicules hippomobiles, livreurs, magasiniers, basculeurs préposés au pesage

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises ; machines et appareils à gazéifier les boissons ; et leurs parties. 84-23-20 Bascules à pesage

Article 19

—

mentions obligatoires, du dispositif de scellement, des marques légales de vérification et, le cas échéant, du marquage CE ; -respect des dispositions réglementaires particulières concernant les connexions des dispositifs périphériques aux instruments de pesage

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 81

Code des transports

Si le déplacement du véhicule est nécessaire, son coût ainsi que celui de l'opération de pesage sont supportés par le demandeur.

Article Annexe III

—

règlement (CE) n° 1013/2006, le numéro de notification les transferts de déchets dangereux vers l'étranger soumis à notification au titre du règlement (CE) n° 1013/2006, le nom et adresse du site de traitement final (19) Préciser M, C, E ou pesage

Article Annexe I (suite)

—

au façonnage - Le pesage (manuel, semi-automatique, automatique) - Les diviseuses hydrauliques - Les peseuses volumétriques - Le boulage (manuel, mécanique) - La détente des pâtons (reposes pâtons, balancelles) - Les laminoirs - Le façonnage (manuel

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Opérations de pesage. Si l'une des parties au contrat demande la pesée de l'envoi, cette opération est effectuée sur le lieu de chargement ou de déchargement.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 12 Opérations de pesage Si l'une des parties au contrat demande la pesée de l'envoi, cette opération est effectuée sur le lieu de chargement ou de déchargement.

Article Annexe IV

—

. - Matériel de pesage V-1. Concernant les charges textiles : Elles sont déterminées à l'aide d'une balance dont l'incertitude de lecture est inférieure ou égale à ± 0,5 g.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-23 Appareils et instruments de pesage, à l'exclusion des bascules et balances compteuses de pièces, bascules et balances ensacheuses ou doseuses et autres bascules ou balances à usages spéciaux, poids et parties de ces appareils. 84-50

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Opérations de pesage Si l'une des parties au contrat demande la pesée de l'envoi, cette opération est effectuée sur le lieu de chargement ou de déchargement.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Opérations de pesage. Si l'une des parties au contrat demande la pesée de l'envoi, cette opération est effectuée sur le lieu de chargement ou de déchargement.

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