Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et troisième branches Enoncé du moyen 3.

de travail ; qu'en statuant ainsi, cependant qu'il ressortait de ses constatations que le salarié produisait des tableaux récapitulatifs de ses horaires de travail et des courriels établissant son amplitude

X... diverses sommes au titre d'un rappel d'heures supplémentaires et d'amplitude, alors, selon le moyen, que, premièrement, le juge doit exposer dans sa décision tous les éléments qui lui ont permis de

Et sur le moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

Mais sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de dire que la prise d'acte du salarié s'analyse en une démission et de le débouter en conséquence de sa demande

R..., épouse H..., domiciliée [...] , tous les quatre pris en qualité d'héritiers d'U... R..., défendeurs à la cassation.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches Enoncé du moyen 5.

, le décompte en nombre de jours du temps de travail des cadres autonomes, le plafond des jours travaillés par année, les modalités d'acquisition et de prise de jours supplémentaires de repos et l'amplitude

journalière de travail des chauffeurs comprenait, outre les temps de conduite, des temps de coupures et de pauses repas et que la distinction entre l'amplitude de 10 heures, comprenant les temps

, sans davantage s'en expliquer, le délégué du premier président, qui n'a pas permis à la Cour de cassation d'exercer son contrôle, a privé sa décision de base légale au regard des articles 78-2 et 78-

Examen des moyens Sur les deuxième moyen et troisième moyen, pris en ses première et troisième branches, du pourvoi principal du salarié et le moyen du pourvoi incident de l'employeur 4.

Cependant, la résolution de recourir à une expertise fait état, au-delà de motifs surabondants tenant à une information insuffisante, de l'existence d'un projet important en raison de l'amplitude de la

Le 18 juin 2020, elle a pris acte de la rupture de son contrat de travail. Examen des moyens Sur les premier, deuxième moyens et troisième moyen, pris en sa seconde branche 4.

La prise d'acte entraîne la cessation immédiate du contrat.

Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa quatrième branche Enoncé du moyen 6.

En contrepartie de ces amplitudes particulières de travail, différentes primes ont été prévues par le code de gestion du CEA, à savoir le forfait repos correspondant au paiement des heures 30 de pause,

horaire des journées de travail du salarié était de 9h à 17h ou 18h, de sorte qu'en l'absence d'élément de preuve contraire identifié et analysé dans l'arrêt, l'amplitude horaire devait être considérée