[Y] [X] a fait l'objet courant 2023 de décisions de prolongation successives par le directeur du centre hospitalier [4], l'hospitalisation complète ayant été transformée en avril 2023 en programme de soins

préfet des Bouches-du-Rhône, notifiée le même jour à 12h51; Vu les précédentes ordonnances rendues par le juge des libertés et de la détention de MARSEILLE les 10 juin et 7 juillet 2022, emportant prolongations

Madame [R] [G], engagée par la société M2SR à compter du 2 mai 2005 en qualité de prothésiste céramiste dentaire, en arrêt-maladie du 11 au 17 juin 2007, puis du 8 août 2007 au 31 mars 2008 par prolongations

Il bénéficiait de prolongations successives jusqu’au 15 mars 2021 soit 280 jours au total.

Sa détention fut par la suite prolongée à plusieurs reprises aux motifs qu’il risquait de fuir ou d’entraver l’enquête, que d’autres mesures d’enquête s’imposaient et que la procédure était toujours pendante

Sa détention fut par la suite prolongée à plusieurs reprises aux motifs qu’il risquait de fuir ou d’entraver l’enquête, que d’autres mesures d’enquête s’imposaient et que la procédure était toujours pendante

la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé

réaliser", sans en préciser ni la nature, ni l'importance, ni la durée possible ; qu'en se bornant à cette affirmation lapidaire, contredite par ses propres constatations, et sans s'expliquer sur les prolongements

Pour le calcul de ses droits à pension, le service des retraites de l'Etat a refusé de prendre en compte les huit derniers trimestres effectués dans le cadre de ces prolongations successives d'activité

, cite les trois précédentes décisions du juge des libertés et de la détention ayant autorisé trois prolongations successives et invoque des moyens de droit et de fait relatifs à une demande de quatrième

L'arrêt de travail de la salariée a fait l'objet de onze prolongations successives. Elle n'a jamais repris son poste.

mois ; "aux motifs qu'Eric X... n'est pas fondé à soutenir que l'ordonnance déférée serait inexistante et qu'il serait détenu sans aucun titre ; que sa détention a fait l'objet d'ordonnances de prolongation

Le 21 juin 2010, le parquet demanda la prolongation de la détention provisoire du requérant.

des Bouches-du-Rhône, notifiée le même jour à 18 h 45 ; Vu les précédentes ordonnances rendues par le juge des libertés et de la détention de MARSEILLE les 10 juin et 7 juillet 2022, emportant prolongations

code de procédure civile ; Alors, d'autre part, que l'employeur ne peut reprocher au salarié une absence injustifiée quand il a eu connaissance de l'arrêt de travail initial du salarié et de ses prolongations

invoqués par la salariée ne caractérisent pas de la part de l'employeur un manquement à son obligation d'exécuter loyalement le contrat de travail et ne démontrent pas que l'arrêt de travail et les prolongations

Malgré les recours formés par le requérant, cette mesure fut prolongée successivement par les juridictions internes jusqu’au 9 décembre 2021.

entend se référer pour un plus ample exposé, il suffit de rappeler que Madame [K] s'est vue prescrire un arrêt de travail au titre de l'assurance maladie le 28 février 2019, qui a fait l'objet de prolongations