sur mesure, prothèses et orthèses dentaires ; qu'en déclarant M.

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 décembre 2022), à la suite de la rupture, le 14 mai 2016, de la tige métallique d'une prothèse de hanche implantée le 4 septembre 2008 et produite par la société Prothéos

L'expert a décrit l'évolution post-opératoire 'vers une mobilisation prothétique en varus avec fracture marginale du plateau tibial médial sur défaut d'ostéo intégration prothétique de l'implant tibial

d'un revêtement prothétique esthétique ; que selon son évaluation, le coût d'acquisition de ces prothèses est de l'ordre pour le Power Knee ou équivalent entre 60 000 et 70 000 euros ; que pour les prothèses

. -=-=-=-=-=-=- Grosse + expédition à : Expédition à : délivrées le EXPOSE DU LITIGE Mme [D] a fait réaliser dans la clinique DENTIFREE à [Localité 8] par le Dr [F] une solution prothétique

, et subsidiairement ramener cette indemnisation à 15 000 euros, - préjudice sexuel, et subsidiairement ramener cette indemnisation à 1 000 euros, - prise en charge du surcoût lié à la prothèse tibiale

Le 7 octobre 2013, Mme [U] a été victime d'une fracture sus-prothétique du fémur gauche.

[C], la SA Axa France IARD (la société Axa), a reconnu la responsabilité de son assuré en raison de soins prothétiques et implantaires non conformes et a formulé une proposition d'indemnisation provisoire

Pour statuer comme il l'a fait sur l'indemnisation au titre des prothèses de bain, de course, de plongée et de surf, l'arrêt retient qu'au regard des pièces produites et notamment des factures d'achat

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 21-12.742 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2020 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Office national d'indemnisation

Sans inverser la charge de la preuve et s'en tenir à la simple imputabilité du dommage à la rupture de la prothèse, elle a pu en déduire que celle-ci ne présentait pas la sécurité à laquelle le patient

de sa prothèse ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé et saisi la commission régionale de conciliation et d'indemnisation de la région Midi-Pyrénées, qui, à l'issue de deux expertises, a retenu

La victime fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande d'indemnisation au titre du poste des frais d'appareillage prothétique, alors « que des dispositions ne permettant pas la réparation

Celui-ci a posé une indication chirurgicale de prothèse uni condylienne interne – tout en notant que cette proposition devrait naturellement être “confrontée aux contre-indications relatives liées à son

En effet, s'il a constaté que « la patiente se sentait plus efficiente et confortable avec les prothèses provisoires en résine » et que « la dépose de la restauration prothétique et sa reprise en résine

contre la politique menée par le chef du Gouvernement israélien, se trouvait justifiée par l'exercice par l'intéressé de sa liberté d'expression, fondement essentiel d'une société démocratique ; que,

et obtenir des dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de limiter les dommages-intérêts à la somme de 2 000 euros après avoir déclaré la rupture de la

principal, ci-après annexé : Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de constater que la promesse de vente est devenue caduque le 31 décembre 2008 et de rejeter sa demande d'indemnisation pour l'immobilisation