. - Deux questions obligatoires : II. - Une question au choix : GÉOGRAPHIE (CLASSE DE PREMIÈRE, SÉRIES STI ET STL) : I. - Deux questions obligatoires : II. - Une question au choix :

Article Annexe III

—

sur le réseau public pendant les heures de prix strictement négatifs reçoit une prime égale à Prime Primeprix négatifs = 0,6.

Article 1

—

Le demandeur d'asile ou la personne qui fait l'objet d'une décision de fin de protection a accès à l'enregistrement sonore après la notification de la décision négative ou de fin de protection de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Article 16

—

. - en plein air à 0,60 mètre pour cent cinquante personnes ; La largeur de passage offerte par un dégagement admet une tolérance négative de 5 %.

Article L551-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 60 > 20

Code de justice administrative

tribunal administratif ou son délégué peut suspendre l'exécution du contrat, pour la durée de l'instance, sauf s'il estime, en considération de l'ensemble des intérêts susceptibles d'être lésés et notamment de l'intérêt public, que les conséquences négatives

Article L112-1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 35

Code rural (nouveau)

Les projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements publics et privés qui, par leur nature, leurs dimensions ou leur localisation, sont susceptibles d'avoir des conséquences négatives importantes sur l'économie agricole, ainsi que les projets d'installations

Article R2312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 41 > 15

Code du travail

-Pour les consultations mentionnées à l'article R. 2312-5, à défaut d'accord, le comité social et économique est réputé avoir été consulté et avoir rendu un avis négatif à l'expiration d'un délai d'un mois à compter de la date prévue à cet article.

LEGIARTI000037346934

—

ANNEXE 1 Les indicateurs utilisés pour apprécier les impacts négatifs d'un projet de production d'hydroélectricité sont les suivants : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 80 du 04/04/2007 texte numéro 26 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr

Article 7

—

Les catégories de questions sont réparties en questions à réponses multiples avec une ou plusieurs réponses exactes parmi quatre à cinq propositions, en questions à réponse unique parmi quatre à cinq propositions, en questions à nombre de réponses précisé

Article 11

—

La conservation par maintien à une température négative des matières premières laitières, des produits en cours de fabrication ou du caillé est autorisée.

Article L313-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 35

Code des impositions sur les biens et services

Toutefois, l'évolution annuelle ne peut ni être négative ni excéder 1,75 %. Le tarif révisé est arrondi au centième d'euro par unité de la base d'imposition.

Article 28

—

Evaluation de la vérification, de la question en lien avec la sécurité routière et de la question portant sur les notions élémentaires de premiers secours. L'évaluation de cette compétence est indépendante de la qualité d'expression du candidat.

Article PREAMBULE

—

Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans

Article L214-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 36

Code monétaire et financier

Les formulaires ne donnant aucun sens de vote ou exprimant une abstention sont considérés comme des votes négatifs.

Article R335-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 64 > 85

Code de l'énergie

Dans un délai d'un mois à l'issue de la notification prévue à l'article R. 335-84, les exploitants dont la compensation est de signe négatif, ainsi que ceux redevables d'une pénalité mentionnée à l'article R. 335-81, versent sur le fonds du dispositif

Article 23-9

—

Lorsque le Conseil constitutionnel a été saisi de la question prioritaire de constitutionnalité, l'extinction, pour quelque cause que ce soit, de l'instance à l'occasion de laquelle la question a été posée est sans conséquence sur l'examen de la question

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Pour chacune des variables et sous-variables une réponse positive pour les quatre adverbes correspond au codage A, une réponse négative aux quatre adverbes au codage C et une réponse négative à certains adverbes seulement au codage B.

Article R83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 34

Code de procédure pénale

Si le résultat de cet examen s'avère négatif, le service du casier judiciaire national automatisé ne délivrera le bulletin n° 3 qu'au vu d'un acte de naissance.

Article R1331-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Code de la santé publique

La plantation d'espèces végétales dont la prolifération est susceptible d'emporter des effets négatifs sur la santé, notamment celles dont la liste est fixée par l'article D. 1338-1, est interdite.

Page 3 · 3 266 résultats

← Précédent Suivant →