plein, quel que soit le nombre d'actes de radiologie ; que les actes de radiologie conventionnelle doivent s'entendre, pour l'application de ces dispositions, des actes d'imagerie qui utilisent des radiations

générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux, deuxième partie réservée à la cotation spécifique des actes médicaux n'utilisant pas les radiations

générales de la nomenclature générale des actes professionnels, annexée à l'arrêté interministériel du 27 mars 1972, et le chapitre IV du Titre 1er de la nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations

générales de la nomenclature générale des actes professionnels, annexée à l'arrêté interministériel du 27 mars 1972, et le chapitre IV du Titre 1er de la nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations

générales de la nomenclature générale des actes professionnels, annexée à l'arrêté interministériel du 27 mars 1972, et le chapitre IV du Titre 1er de la nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations

dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté du 27 mars 1972, et le chapitre IV du titre Ier de la nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations

C en lien avec son exposition à des radiations ionisantes lors de son séjour en Polynésie du 1er juillet 1977 au 30 septembre 1978, a condamné le CIVEN à lui payer une somme de 10 000 euros à titre de

Il soutient qu'il a été exposé habituellement à des radiations ionisantes dans son activité d'agent logistique nucléaire entre 1999 et 2011 ; que le lien entre cette exposition et le lymphome non hodgkinien

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations

modifiant la cotation d'un acte qu'ils pratiquent; qu'en estimant, pour écarter l'action en répétition de l'indu exercée par la Caisse contre les médecins qui avaient facturé un acte utilisant les radiations