d'opérations de recherche. ». 3.

pertinents sur lesquels se sont fondés les membres du collège de médecins pour rendre leur avis sur le système de santé en Albanie, dans un délai de quinze jours à compter du jugement à intervenir et sous

précisément sur les manquements au devoir de probité, que figurent au dossier les pièces D9 et D5 de cette procédure, qu'une enquête préliminaire a bien été diligentée par la section de recherches d'Ajaccio

droit nos 23PA03538, 23PA03540, 23PA03541, 23PA03542 du 24 octobre 2023, sur les requêtes de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

d'opérations de recherche. ". 5.

chercheurs et techniciens à l'occasion d'opérations de recherche. " 5.

sur un territoire limité à ces deux régions ; qu'elle a également conclu avec une autre filiale, la SARL Développement des Pétrins Ribeïrou (SDPR), créée en 1996, une convention de promotion pour la recherche

des locaux et un mandat consenti à la société DTZ de recherche d'un sous-locataire, ces éléments excluant toute collusion entre elle et Monsieur [I].

fait fautif ne peut donner lieu à lui seul à l'engagement de poursuites disciplinaires au-delà d'un délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance ; qu'en s'abstenant de rechercher

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

" et " Cluster " sont éligibles au crédit d'impôt recherche dès lors qu'ils sont indissociables des autres sous-projets dont l'éligibilité a été admise et sont indispensables aux travaux de recherche

" et " Cluster " sont éligibles au crédit d'impôt recherche dès lors qu'ils sont indissociables des autres sous-projets dont l'éligibilité a été admise et sont indispensables aux travaux de recherche

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objet de pourvoir des emplois permanents qui par nature comportent une alternance de périodes travaillées et non travaillées ; que la cour d'appel était donc tenue, comme cela lui était demandé, de rechercher

doctorant et choisies en raison de leur compétence scientifique ou professionnelle dans le champ de recherche concerné, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de doctorat

renflouement du galion espagnol et de la récupération de sa cargaison était un projet réel, que le galion avait été effectivement repéré par Ion D..., "spécialiste de renommée internationale de la recherche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

[Z] [N], [P] [R], [X] [I], et [L] [C], il y a lieu de rechercher si, sous couvert d'être salariés de la société luxembourgeoise, déclarés en tant que tels, ils ne travaillaient pas en faite sous l'autorité