de l'Association avicole d'[Localité 7]-[Localité 9], du Cercle d'échec Philidor, du Groupement des amateurs photographes de [Localité 7] et environs, de l'Association Les Déjantés de la Fensch, des Scouts

étant par trop sujets à caution ; qu'en ce qui concerne le scooter, dont la remise est niée par Santiago X..., force est de noter que la société Honda France a livré un scooter à son concessionnaire de

Rent d'avoir obtenu une licence d'exploitation de cette marque, à la société PL Scoot d'en être sous-licencée, à la société Scootlib France d'exploiter sous ce signe un service de location de véhicules

Selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 11 février 2020), le 18 juillet 2008, alors que M.

William Scott, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 14 janvier 2004, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

épouse D..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2000, qui a condamné le premier à 9 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 francs

Y... a été engagé le 7 avril 2008 par l'association Éclaireuses et éclaireurs de France pour exercer la direction de séjours de vacances et l'animation du groupe local de scouts ; qu'il a été licencié

Le scooter de M. [K], ayant poursuivi sa course, a percuté un troisième véhicule en stationnement, appartenant à M. [R], assuré par la société Axa France IARD (la société Axa). 3.

(onze appels) ; que Cédric Z... a précisé que celui qui lui remettait les paquets litigieux le rejoignait sur un booster rouge ; que Yasmina Y... prêtait son scooter à Pascal X..., et était propriétaire

au titre du camp à Altrippe et de 2823 francs au titre du camp itinérant dans le Nivernais ; que, dès lors, il y a lieu, en infirmant le jugement déféré, de condamner Jean-Claude X... à payer à la C.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 21 février 2003), qu'un scooter sur lequel M.

Francis G..., demeurant ..., 2 / de M. Jean-Francis XY..., demeurant ..., 3 / de M. Alain Z..., demeurant ..., 4 / de M.

est [...], contre le jugement rendu le 16 février 2017 par la juridiction de proximité de Saint-Denis de La Réunion, dans le litige l'opposant à la société Mutuelle d'assurance des instituteurs de France

conclusions d'appel qu'une cliente, Mme X..., bénéficiaire d'un chèque de la société DGV, l'une des affaires mentionnées dans la lettre de licenciement, avait attesté avoir reçu un chèque de 9 000 francs

à 3 roues et d'un scooter bicycle conforme à celui possédé par A...

à ce titre une indemnité de 5 000 francs, soit 7 000 francs au titre du préjudice personnel ; II. préjudice matériel : qu'au titre du préjudice matériel, Loïc Y...justifie de la valeur du scooter par

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2000, qui, pour recel de vol et défaut d'assurance, l'a condamné à deux amendes de 2 000 francs et 1

X..., ont fait assigner l'assureur, en présence de la société Axa France IARD, en réparation de leurs préjudices ; Attendu que M. et Mme X... et la société Axa France IARD font grief à l'arrêt de réduire

[N] [V] en tant que scrutateur a été soumise au vote alors que selon Si l’élection de scrutateurs, n’est pas exigée légalement, le règlement de copropriété qui prévoit que l’assemblée doit élire au début

commission et des virements au profit de l'association IFP ; que Philippe A..., quant à lui, n'est coupable que d'une complicité d'escroquerie dans la mesure où il a agi dans le cadre de la société SCOTE