-Toute personne a le droit d'être informée sur les effets préjudiciables pour la santé de l'homme et l'environnement du ramassage, du transport, du traitement, du stockage et du dépôt des déchets ainsi que sur les mesures prises pour prévenir ou compenser

Article R221-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

Code de la route

Catégorie A2 : Motocyclettes avec ou sans side-car d'une puissance n'excédant pas 35 kilowatts et dont le rapport puissance/ poids n'excède pas 0,2 kilowatt par kilogramme.

Article 14-6

—

Autres mesures tarifaires en faveur des actes et soins bucco-dentaires Par ailleurs, dans un objectif de prévention de la carie dentaire de l'enfant, les partenaires conventionnels proposent la prise en charge de l'acte de pose de vernis fluoré pour les

Article Annexe II (suite)

—

(*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 36

Code général des collectivités territoriales

Annexe aux articles D. 2224-1, D. 2224-2 et D. 2224-3 LE SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS I. 1. – Indicateurs techniques relatifs à la collecte des déchets : a) Territoire desservi (dans le seul cas d'un établissement

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire.

Article Annexe

—

74) Voitures sport biplaces Vitesse 35 (39) 42 (42) Endurance (1 à 6 heures) 44 (53) 53 (53) Endurance (+ de 6 heures) 49 (54) 59 (59) Voitures monoplaces plus de 1 600 cm³ 26 (29) 31 (31) Motocyclettes Vitesse 40 48 Side-cars

LEGIARTI000020665919

—

de 2 000 cc Vitesse 23 28 Endurance (1 à 2 heures) 26 32 Endurance (2 à 4 heures) 28 34 Endurance (4 à 12 heures) 32 39 Endurance (+ de 12 heures) 34 41 Monoplaces plus de 2 000 cc Vitesse 19 23 Motos Vitesse 28 34 Side-cars

Article Annexe

—

Classe 5 : motos, side-cars, tricycles à moteur. (*) Ensemble roulant : véhicule tractant une remorque ou une caravane. 2. Tarification 2.1.

Article R313-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

-Tout side-car équipant une motocyclette doit être muni d'un feu de position arrière. V.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout engin de déplacement personnel motorisé ou cycle doit être muni d'un feu de position arrière.

Article R417-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

Code de la route

l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis, des véhicules titulaires du label " autopartage prévu par le décret n° 2012-280 du 28 février 2012 relatif au label " autopartage " ou des véhicules affectés à un service

Article Annexe

—

à 4 heures) 32 39 Endurance (4 à 12 heures) 35 42 Endurance (+ de 12 heures) 38 46 Monoplaces plus de 2 000 cc Vitesse 22 26 Motos Motos 36 42 Motos endurance 42 42 Side-cars

Article Annexe

—

3,70 m Vitesse 60 66 Kart de puissance inférieure à 45 kw (60 ch) Vitesse 60 66 Kart de puissance supérieure à 45 kw (60 ch) Vitesse 60 66 Motos TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Motos 36 44 Side-cars

Article 21

—

Les médecins doivent être mieux informés sur cette offre car ils sont, de par leur proximité avec les familles, des relais indispensable dans cette prévention bucco-dentaire (notamment à destination des enfants de 6 à 18 ans et des femmes enceintes) en

Article Annexe

—

Lorsqu'il n'est pas possible d'apposer le code produit unique ou les informations logistiques conçues par le fabricant sur un article car celui-ci est trop petit, les données visées aux points 1 b (i), 1 b (ii) et 2 sont jugées suffisantes.

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

de télécommunications, frais de cantines, services de télévision, assurances et services financiers, impôts et remboursements de crédits)

Article Annexe

—

obligatoire) 66 Kart de puissance inférieure à 45 kW (60 ch) Vitesse 60 66 Kart de puissance supérieure à 45 kW (60 ch) Vitesse 60 (départ lancé obligatoire) 66 Motos Vitesse 40 48 Side-car

Article A223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 03 > 53

Code de la mutualité

membres participants qui ont dépassé cet âge à la fin de l'exercice considéré. 3° La présentation des estimations mentionnées au 1° est complétée par la mention : " Ces estimations sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de caractère contractuel car

Article Annexe A

—

Obligations imposées aux services exceptionnels.

Article Annexe

—

Souche ↓ Accouvage ↓ Elevage de poulettes Alimentation : ↓ Elevage de pondeuses Alimentation : ↓ Ramassage des œufs ↓ Transport des œufs de l'élevage au centre d'emballage ↓ Calibrage

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