dans une cokerie ; que la société CEC Entreprise a sous-traité la confection et la pose du bac de repompage à la société CAC Degremont ; qu'après réception, des fuites ont été constatées sur les soudures

Les programmes de soudure sont modifiés de manière intempestive durant les activités de soudure. Le soudeur n'a aucun moyen de s'en rendre compte par lui-même, si ce n'est vérifier sa télécommande.

mixte dans une cokerie ; que la société CEC entreprise a sous-traité la confection et la pose du bac de repompage à la société CAC Dégremont ; qu'après réception, des fuites ont été constatées sur les soudures

X... a été engagé, le 24 juillet 1971, en qualité de VRP multicartes, chargé de vendre du matériel d'éclairage, par la société Soudure et applications électriques (SEAE) ; qu'en 1993, il a obtenu une commande

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 juin 2013), qu'engagé le 20 avril 1998 par la société Mixel en qualité de soudeur chaudronnier

Jérémie Z..., travailleur intérimaire, soudeur, a été mis à la disposition de la société Constructions Industrielles Méditerranée (CNIM), spécialisée notamment dans la conception de pièces mécaniques et

vibrations de la machine à souder qui dérégleraient le maintien en place des caissons lors de l'opération de soudage ; que s'il est exact que la machine à souder avait été acquise pour un autre usage

référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : SOUMARE

main d'oeuvre pour travaux divers (maçonnerie et pelletage) " pour un montant forfaitaire de 20 000 francs TTC ; que, sur ce devis, figurait, outre les nom et prénom, les mentions " Maréchal Ferrant-soudure-forge

Or, dans ces plans, il était spécifié que les soudures devaient être continues et étanches à une pression de 10 bars.

L'étude de l'enquête administrative décrit le poste: activité de soudage classique avec exposition possible aux fumées de soudage et aux suies de combustion.

[C] a confié à la société Laar des travaux de pose d'un faux châssis sur son camion, facturés le 25 juillet 2008 ; que, le 7 mai 2009, les soudures du faux châssis ont cédé, entraînant une déformation

et mécanicien soudeur de 1968 à 1990.

, la société SOVITRAT a conclu avec la société RHEO MIX différents contrats de mise à disposition par lesquels elle détachait, en qualité d'intérimaires, des tuyauteurs, des monteurs tuyauteurs et soudeurs

société Adecco, entreprise de travail temporaire, a été employé, en vertu d'un contrat de mission, au sein de la société Barreault Lafon, entreprise utilisatrice, à compter du 29 Mars 2004 en qualité de soudeur

de bras spéciaux mécano soudés ou semi automatiques pour des pelles de chantier [4] et pour ce faire à des travaux de fabrication-assemblage, de soudage, et de finition meulage.

En l’espèce, la SCI PABEC a consenti à la SAS MORANCE SOUDURE un bail verbal portant sur un local commercial situé [Adresse 3] à [Localité 2] (69).

Antoine, Ettore et René X... ont constitué en 1976 la société Mécano soudure (la société) au capital réparti entre Antoine (850 parts), Ettore (840 parts) et René (860 parts) ; que M.