La décision de ne pas recourir à l'anesthésie ne peut se justifier que si l'anesthésie est jugée plus traumatisante pour l'animal que la procédure expérimentale elle-même ou si elle est incompatible avec la finalité de la procédure expérimentale.

Article D6124-145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 49

Code de la santé publique

L'anesthésie est réalisée par un personnel médical assisté d'un personnel paramédical expérimenté en pédiatrie.

Article Annexe

—

Epreuve certificative de l'UC 4 Cette épreuve certificative, qui se déroule au sein de la structure d'alternance, se compose des deux modalités suivantes : 1° Mise en situation pratique Encadrement d'un groupe de pratiquant (e) s d'une durée minimum de

Article D6311-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 67

Code de la santé publique

La régulation de médecine ambulatoire répond à la demande de soins du patient dans le respect des dispositions de l'article L. 1110-8 et a pour objet de : 1° Donner des conseils médicaux, pouvant aboutir à une prescription adressée au patient ou à une

Article Annexe II

—

qu'il entraîne, à partir d'une vidéo qu'il a préalablement préparée portant sur l'analyse d'une situation d'opposition ; -le candidat dirige une séance d'entraînement avec ce même groupe de pratiquants.

Article R5212-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 71

Code de la santé publique

liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la santé sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, des règles de traçabilité depuis la réception des dispositifs médicaux dans la structure

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

XXVI. - Chirurgie infantile A. - 4 spécifiques (1) répartis si possible dans des services de : chirurgie viscérale, chirurgie infantile orthopédique, chirurgie infantile urologique, chirurgie infantile générale. B. - 3 libres.

Article Annexe 19

—

générale, Neurochirurgie, Chirurgie urologique, Chirurgie orthopédique et traumatologie, Chirurgie infantile, Chirurgie maxillo-faciale, Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique, Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, Chirurgie vasculaire

Article A322-165

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 07

Code du sport

Toutefois l'âge du pratiquant ne peut être inférieur à cinq ans. L'exploitant de l'établissement informe les pratiquants, préalablement au début de l'activité, des pathologies pouvant présenter des contre-indications.

LEGIARTI000051679050

—

Concevoir une démarche de communication et de promotion des actions du projet de développement au sein de la structure auprès des publics cibles tenant compte de l'image de la structure, en s'appuyant sur canaux et en cherchant à optimiser les moyens

Article R6123-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 86

Code de la santé publique

L'autorisation de pratiquer une activité de soins de chirurgie cardiaque pédiatrique ne peut être délivrée à un établissement de santé ou à un groupement de coopération sanitaire qu'à condition de respecter, sur le même site, dans un bâtiment commun ou

Article R6123-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 87

Code de la santé publique

L'activité de chirurgie cardiaque s'exerce suivant deux modalités : 1° L'activité de soins de chirurgie cardiaque pratiquée chez des patients adultes ; 2° L'activité de soins de chirurgie cardiaque pédiatrique.

Article 240-2.08

—

cours d'activités encadrées La navigation des engins de plage est autorisée jusqu'à 2 milles d'un abri si toutes les conditions suivantes sont respectées : - la navigation a lieu dans le cadre d'activités organisées par un organisme d'Etat ou par une structure

Article ANNEXE I

—

REFERENTIEL D'ACTIVITES REFERENTIEL DE COMPETENCES REFERENTIEL D'EVALUATION MODALITES D'EVALUATION CRITERES D'EVALUATION UC1-CONCEVOIR UN PROJET D'ACTION Participation à la conception de projets et à la direction d'une structure d'escrime C1. 1-

Article D6124-121

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 48

Code de la santé publique

Les unités d'hospitalisation à temps complet de chirurgie cardiaque comportent un nombre de lits dédiés suffisant pour être en mesure de prendre en charge à tout moment les patients de chirurgie cardiaque.

Article 1

—

maxillo-faciale ; Chirurgie orale ; Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; Chirurgie vasculaire ; Dermatologie et vénéréologie ; Génétique médicale ; Gynécologie médicale ; Maladies infectieuses et tropicales ; Médecine intensive et réanimation

Article Annexe I - Article 1

—

. - Diplômes d'études spécialisées de la discipline chirurgicale : - chirurgie maxillo-faciale ; - chirurgie orale ; - chirurgie orthopédique et traumatologique ; - chirurgie pédiatrique ; - chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; - chirurgie

Article R6123-156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 09 > 09

Code de la santé publique

convention ou, le cas échéant, dans le cadre du projet médical partagé du groupement hospitalier de territoire mentionné au II de l'article L. 6132-1, la possibilité d'assurer le transfert de tout patient dont l'état de santé le nécessite vers une structure

Article 2

—

, l'établissement public de santé, la structure d'accueil et le praticien.

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

temporo-mandibulaire, chirurgie des dysmorphoses maxillo-mandibulaires, chirurgie des glandes salivaires, chirurgie des malformations cervico-faciales, chirurgie reconstructrice, chirurgie esthétique faciale, chirurgie orale…) défini et révisé périodiquement

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