" ; qu'en relevant, dès lors, pour rejeter les demandes de la société ACBI, que si celle-ci produit aux débats divers échanges de courriels afférents à des suivis de commandes ou des retards

l'expertise tout ce qu'il pouvait ; au contraire son adversaire, comme l'a relevé l'expert n'a rien apporté (liste de clients, agendas de visite, plannings de prospection, compte rendus de visites, suivi

jusqu'à leurs finalité, et la gestion des appels d'offre", et par ailleurs "le suivi des commandes clients transmises par le Gestionnaire des ventes", "le suivi des comptes clients (relances et le recouvrement

X... devait, en tant qu'agent administratif du service export, maintenir à jour les réponses aux clients, l'établissement des factures pro forma, le suivi des commandes et encaisser les créances recouvrables

POUR DES OPERATIONS FAITES EN 1956, 1957 ET 1958 ET QUI N'AVAIENT PAS ETE DECLAREES, UN TITRE DE PERCEPTION PORTANT SUR CETTE SOMME LUI A ETE SIGNIFIE LE 21 MARS 1959 ; QUE LE TITRE DE PERCEPTION A ETE SUIVI

; « que le 12 juin 2002, les bailleurs ont fait délivrer au preneur un commandement d'avoir à payer la somme principale de 4 981,52 euros, correspondant, suivant le décompte annexé audit commandement

MPM devait assurer l'exploitation, que les 9 et 12 novembre 1987, la société VII a adressé à la société MPM deux factures proforma, que le 10 novembre 1987, la société MPM a confirmé son accord de commande

du loyer sera donc fixé à 300 € par mois pour la période courant du 30 mars 2006, date du courrier adressé par les locataires à leur bailleur, jusqu'au 7 avril 2008, date de réception des travaux commandés

charge de la gestion de cinq départements et de quatre agences, s'était vu imposé la gestion de huit autres départements et de trois nouvelles agences de sorte qu'il n'avait pu provisoirement assurer le suivi

Muriel, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personne

de résiliation, elle était tenue de saisir le juge d'une demande de délai dans les termes des articles 24 de la loi du 6 juillet 1989, 1244-1 et 1244-2 du code civil, dans les deux mois qui avaient suivi

Sur le bordereau de communication reprenant cette numérotation il est mentionné que ces pièces correspondent au suivi des commandes et offres commerciales.

consorts B, le tribunal d'instance de Neuilly a, par jugement du 15 mars 2006, ordonné l'expulsion des occupants d'un appartement leur appartenant situé à Neuilly-sur- Seine ; que ce jugement a été suivi

, alors, selon le pourvoi, d'une part, que les premiers juges avaient, à juste titre, relevé qu'aux termes de l'article 6-2 du contrat, le mandant avait l'obligation d'informer l'agent commercial du suivi

Z... n'est pas fondé à soutenir que le coefficient 185 correspondait au poste d'employé commercial qu'il occupait alors, avec à sa charge le suivi du stock, le relationnel avec quelques clients privilégiés

sursis à expulsion de 10 mois poursuivie en exécution d’un jugement rendu le 11 décembre 2023 par le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité du Raincy, signifié le 16 janvier 2024, suivi

cette autorisation ne pouvait résulter, selon l'article 10 du bail, que d'un écrit du bailleur, inexistant en la cause; qu'il n'a pas été mis un terme à cette infraction dans le délai d'un mois ayant suivi

En outre, par une décision du 1er avril 2021 le tribunal judiciaire de Paris a prononcé son expulsion, ce jugement a été suivi d'un commandement de quitter les lieux du 13 avril 2021.