Codes de loi français

Article Annexe II

Lorsque l'obstacle est à plus de 250 mètres de la baie considérée et pour tenir compte de l'effet de courbure de la propagation du bruit (inversion thermique nocturne), on ajoute 10 mètres à l'altitude minimale nécessaire à la prise en compte de l'obstacle

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

I. - Les espaces, ressources et milieux naturels terrestres et marins, les sons et odeurs qui les caractérisent, les sites, les paysages diurnes et nocturnes, la qualité de l'air, la qualité de l'eau, les êtres vivants et la biodiversité font partie du

Article Annexe

Pas de propreté diurne ou nocturne. Ne s'habille pas seul, se déshabille plusieurs fois par jour. Graves troubles du sommeil : les parents sont parfois obligés au milieu de la nuit de partir en voiture avec le jeune pour le calmer.

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

réprimées par les articles R. 331-17-2 (3e alinéa) et R. 331-45 (3e et 4e alinéas) et R. 331-45-1 (2e alinéa) du code du sport ; 9° Contraventions en matière de bruit : a) Contraventions réprimées par l'article R. 623-2 du code pénal relatif aux bruits ou tapages

LEGIARTI000028391367

Si le fonctionnement se déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant

Article 6

importants en nombre ; -utilisation d'un système d'alerte et intervention humaine : colliers GPS connectés sur les animaux ou utilisation des pièges photos GSM disposés sur les zones de pâturage qui peuvent alerter de la présence des loups ; -regroupement nocturne

Article Annexe A

Le matériel de vision nocturne fera l'objet d'un marquage individualisé, selon un procédé ne pouvant être rendu inopérant. En outre, il devra faire l'objet d'un document de prise en compte par l'acheteur. ML17.

LEGIARTI000028391742

Si le fonctionnement se déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant

Article Annexe II

ou au froid excessifs une aération insuffisante, un éclairage excessif on prolongé.L'éclairage doit être éteint au plus tard à l'heure de fermeture de l'établissement à l'exception des locaux spécialement aménagés pour la présentation des animaux nocturnes

Article ANNEXE

Si le fonctionnement se déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant

Article Annexe I

Si le fonctionnement se déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant

Article Annexe II

Lorsque l'obstacle est à plus de 250 mètres de la baie considérée et pour tenir compte de l'effet de courbure de la propagation du bruit (inversion thermique nocturne), on ajoute 10 mètres à l'altitude minimale nécessaire à la prise en compte de l'obstacle

Article Annexe

TOULON TL 728 049 NOCTURNE. NICE NI 413 643 NOTRE DAME DES VOCATIONS. DOUARNENEZ DZ 279 030 OBOCK. TOULON TL 653 803 OTAHA. NANTES NA 136 964 PATRON LEON AVRON. BOULOGNE-SUR-MER BL C49 734 PEN-DUICK 2. AURAY AY 893 437 PEN-DUICK.

LEGIARTI000036612206

(Passeriformes) Saxicola tectes (Gmelin, 1789) : Traquet de La Réunion, Tec-tec Famille des Motacillidae (Passeriformes) (*) Motacilla alba Linnaeus, 1758 : Bergeronnette grise REPTILES Nactus soniae Arnold et Bour, 2008 : Nactus de Sonia, Gecko nocturne

Article 150-1.02

et de la prévention des risques professionnels maritimes habilité pour procéder à des inspections au titre du contrôle par l'Etat du port ; 9. " Autorité compétente ", toute autorité maritime chargée du contrôle par l'Etat du port ; 10. " Période nocturne

Article Annexe I

Réalisation d'explorations fonctionnelles sur prescription médicale (2) : -réalisation d'actes de périmétrie, campimétrie, d'étude de la sensibilité aux contrastes et de la vision nocturne, d'exploration du sens chromatique, de rétinographie non mydriatique

Article Annexe I

Si le fonctionnement se déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant

Article Annexe I

l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement, de manière établie ou cyclique, sa durée d'apparition ne peut excéder 30 % de la durée de fonctionnement de l'établissement dans chacune des périodes diurne ou nocturne

Article Annexe

Autres rapaces, de petite taille (rapaces diurnes de taille voisine de celle du faucon crécerelle, ainsi que les rapaces nocturnes à l'exception du hibou grand-duc) : volière de longueur : 12 mètres ; largeur : 4 mètres ; hauteur : 3 mètres.