des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes : Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité

Article Annexe I

—

Le conseil interprofessionnel des vins du Languedoc (CIVL) Article 1er Il est institué par unité de vinification et pour chacune des AOC Muscat de Frontignan », Muscat de Lunel », Muscat de Mireval », Muscat de Saint-Jean-de-Minervois », conformément

Article 1

—

Services et unités relevant de la direction générale de la police nationale : a) Services des directions territoriales de la police nationale : - les services territoriaux de police judiciaire ; b) Services et unités relevant de la direction nationale

Article D337-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 01 > 59

Code de l'éducation

Le règlement d'examen de chaque certificat d'aptitude professionnelle fixe la liste des unités, le coefficient correspondant à chaque unité et les modalités d'examen.

Article Annexe IV

—

Tableau de correspondance d'épreuves et d'unités BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL UNITÉS PROFESSIONNELLES U UNITÉS PROFESSIONNELLES U E1 - épreuve technologique U1 Sous-épreuve A1 - technologie

Article 1

—

Il comporte les unités SI de base dénommées et définies à l'article 2 et les unités SI dérivées dénommées et définies à l'article 3. Est autorisé l'emploi d'unités hors système dénommées et définies à l'article 4.

Article Annexe IV

—

TABLEAU DE CORRESPONDANCE D'ÉPREUVES ET UNITÉS BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Épreuves Unités Épreuves Unités Épreuves Unités Sous-épreuve A1 : étude technique de chantiers

Article 9

—

régi par les dispositions de l'arrêté du 9 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité "ouvrages du bâtiment : métallerie" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance peuvent demander à être dispensés des unités

LEGIARTI000051382876

—

UNITÉ U 34 - Economie-Gestion Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : - L'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'économie-gestion des classes préparant au baccalauréat professionnel (BO spécial n° 5 du 11 avril 2019

Article R8122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 75 > 37

Code du travail

; 3° Soit dans une unité de contrôle régionale ; 4° Soit dans une unité de contrôle interrégionale.

Article Annexe IV

—

Correspondances des unités et épreuves de l'ancien et du nouveau diplôme Baccalauréat professionnel Photographie Défini par l'arrêté du 26 juillet 2002 modifié Baccalauréat professionnel Photographie défini par le présent arrêté ÉPREUVES

Article Annexe IV

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Correspondance des unités et épreuves de l'ancien et du nouveau diplôme BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Épreuves Unités Épreuves Unités Sous-épreuve B1 : Mathématiques et sciences physiques U12

LEGIARTI000028226092

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SERVICES ET LOCALISATION GÉOGRAPHIQUE CATÉGORIES D'EMPLOIS Services administratifs et unités en Guadeloupe Tout emploi scientifique, technique ou administratif Services administratifs et unités en Guyane Services administratifs et unités

Article 1

—

DES PRODUITS : Essence d'aviation Unité de perception : Hectolitre TAUX (en francs) : 166,9 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Carburéacteurs Unité de perception : Hectolitre TAUX (en francs) : 8,18 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Supercarburant plombé Unité de perception

Article 1

—

UNITÉ DE PERCEPTION : 100 kg net TAUX EN FRANCS : 6,16 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Essence d'aviation. UNITÉ DE PERCEPTION : Hectolitre TAUX EN FRANCS : 162,92 DÉSIGNATION DES PRODUITS : Carburéacteurs.

Article R311-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Sont classées, pour une durée d'un mois, comme unités combattantes, les unités ayant connu au moins trois actions de feu ou de combat distinctes au cours d'une période de trente jours consécutifs ; Les éléments détachés auprès d'une unité reconnue combattante

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 33 > 20

Arrêté du 30 décembre 1986 fixant le tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers et assimilés, autres que le fioul lourd et le gaz naturel

du produit : Essence d'aviation, Unité de perception : Hectolitre, Taux (en francs) : 150,80 ; Désignation du produit : Carburéacteurs, Unité de perception : Hectolitre, Taux (en francs) : 7,39 ; Désignation du produit : Supercarburant, Unité de perception

Article Annexe IV

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Tableau de correspondance entre épreuves BTS BÂTIMENT BTS BÂTIMENT Épreuves ou sous-épreuves Unités Épreuves ou sous-épreuves Unités Épreuve E1 - Français U1 Épreuve E1 - Culture générale et expression U1 Épreuve

Article Annexe IIa

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UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME Unité U11 - Mathématiques Le contenu de cette unité est défini par l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (BOEN spécial

Article 1

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Les unités et les formations éligibles à l'avance de trésorerie pour l'activité des forces (ATAF), régime restreint, sont : -les unités de gendarmerie mentionnées à l'article 1er du décret n° 2010-790 du 12 juillet 2010 susvisé ; -les unités élémentaires

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