Codes de loi français

Article 215.23

après conditionnement dans un bouilleur ou autre appareil d'épuration. a) Ils sont munis d'un tuyau d'air, disposé de façon à ne pas permettre l'introduction de corps étrangers, de nables ou bouchons de vidange et d'une ouverture assez large pour qu'un homme

Article L1432-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 29

important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail ; 4° Les orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition y afférents ; 5° L'égalité professionnelle, la parité entre les femmes et les hommes

Article Annexe

Cet ancêtre commun n'est pas un chimpanzé ni un homme. Il devait posséder des caractères appartenant à la fois à l'homme et au chimpanzé.

LEGIARTI000024997418

Cet ancêtre commun n'est ni un chimpanzé ni un homme. Il devait posséder des caractères appartenant à la fois à l'homme et au chimpanzé.

Article Annexe (suite)

Les effectifs des forces spéciales seront augmentés d'environ 1 000 hommes. Dans l'armée de terre, elles seront confortées par la création du groupement d'appui aux opérations spéciales (GAOS).

Article Annexe

secours " " 13 402 299 10 811 419 Solidarité, insertion et égalité des chances " " 441 450 486 555 Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales " " " 44 166 Egalité entre les hommes

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

. - Délits prévus par le code du travail : - atteinte à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (art. L. 1142-1 et L. 1146-1) ; - fourniture illégale de main d'oeuvre (art. L. 8231-1 et L. 8234-1) ; - prêt de main d'oeuvre (art.

LEGIARTI000024577055

et égalité des chances 7 158 000 7 158 000 Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales 6 022 000 6 022 000 Actions en faveur des familles vulnérables 1 000 000 1 000 000 Egalité entre les hommes

Article ANNEXE I

Situation fonctionnelle Le métier est exercé par des femmes et des hommes travaillant majoritairement à temps plein. Ces derniers exercent fréquemment leur métier selon des horaires décalés (le soir ou le week-end notamment).

Article ANNEXE I

Situation fonctionnelle Le métier est exercé par des femmes et des hommes travaillant majoritairement, à temps plein. Ces derniers exercent parfois leur métier selon des horaires adaptés aux réalités fonctionnelles de l'organisation.

Article Annexe

Coordination des moyens de secours 128 13 402 299 10 811 419 Idem SOLIDARITÉ, INSERTION 441 450 486 555 Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales 304 44 166 Premier ministre Egalité entre les hommes

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Situation fonctionnelle Le métier est exercé par des femmes et des hommes travaillant majoritairement à temps plein. Ces derniers exercent parfois leur métier selon des horaires adaptés aux réalités fonctionnelles de l'organisation.

Article 31

TITRE IV : ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, Sct. Chapitre Ier : Champ d'application, Art. L041-1, Sct. Chapitre II : Dispositions générales, Art. L042-1, Art. L042-2, Art. L042-3, Art. L042-4, Art. L042-5, Art.

Article ÉTAT B

Sécurité civile 4 550 625 4 550 625 Solidarité, insertion et égalité des chances 21 000 21 000 15 321 795 15 321 795 Actions en faveur des familles vulnérables 10 000 10 000 Handicap et dépendance 6 000 6 000 Egalité entre les femmes et les hommes

Article ETAT B'

et qualité sanitaire de l'alimentation 700 000 700 000 dont titre 2 700 000 700 000 Solidarité, insertion et égalité des chances 7 903 883 7 849 223 Lutte contre la pauvreté : expérimentations 1 800 000 3 730 463 Egalité entre les hommes

LEGIARTI000046025690

Apprentissage Automatique pour le Traitement des Langues Analyse operando couplée aux processus catalytiques Intelligence Artificielle pour l'Ingénierie Intelligence artificielle en sciences humaines et sociales Histoire de l'humain : interactions homme-milieu

Article Annexe

sécurité sanitaire et offre de soins 204 1 600 000 1 600 000 SOLIDARITÉ, INSERTION 41 200 41 200 60 488 60 488 Actions en faveur des familles vulnérables 106 22 000 22 000 Handicap et dépendance 157 19 200 19 200 Egalité entre les hommes

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

stage de responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein du couple et sexistes ; 19° Accomplir, le cas échéant à ses frais, un stage de lutte contre le sexisme et de sensibilisation à l'égalité entre les femmes et les hommes

Article 1

Directeur d'unité opérationnelle 310m 5 ans Audencia Business School I Manager de l'achat international 312p 3 ans Kedge Business School I Manager de l'information numérique 325 3 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD) I Manager des hommes