Le second moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction le 19 octobre 2022, alors : « 1°/ d'une part que devant la Chambre de l'instruction

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Interpellé dans le cadre d'une information judiciaire, M.

Par arrêt du 18 octobre 2022, la chambre de l'instruction a dit que l'instruction était régulière mais a constaté qu'elle n'était pas complète et a, avant dire droit, ordonné un supplément d'information

[I] [J] et la société [1] ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Angers, en date du 2 novembre 2022, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 7 septembre

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Par arrêt du 2 avril 2015, la cour d'assises de Paris a condamné notamment M.

Il résulte de l'ordonnance attaquée et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'ordonnance attaquée et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Dans le cadre d'une information judiciaire, M.

La requête susvisée, enregistrée sous le n° 2509098, constitue en réalité un mémoire en désistement présenté par Mme B et faisant suite à la requête n° 2412020 enregistrée au greffe du tribunal le 2

Considérant ce qui suit : La production enregistrée le 12 mai 2023 constitue en réalité des pièces complémentaires de la requête enregistrée au greffe du tribunal sous le numéro 2212272 le 2 septembre

administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 29 janvier 2026 par laquelle le préfet de la Gironde a rejeté sa demande de délivrance d’un récépissé ou d’une attestation de prolongation d’instruction

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

Le GAEC [1] (le GAEC), a porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs susvisés après avoir constaté que l'acquéreur d'un de ses taureaux reproducteurs avait obtenu de l'association [2] ([2]

mise en liberté sous contrôle judiciaire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 5.3 de la Convention européenne des droits de l'homme, 145-2,

Il résulte de l'ordonnance attaquée et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M. [P] [T] a été mis en examen des chefs susvisés. 3.