Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
6711fac47603bf88a18847c3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ALBERT & CO RCS LYON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle KESTENES-PSILA de la SCP MBC AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106e
4 février 2014
4 février 2014
Albert X...de toutes ses demandes contraires ; ¿ condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba90
3 juin 2008
3 juin 2008
Albert en ses explications. Christelle Z... accompagnée de son éducatrice en ses observations. Maître VAILLANT Nathalie, Avocat de l'UDAF en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c3
4 juin 2008
4 juin 2008
Albert Demeurant ... appelant, non comparant, représenté par Maître VITAL MAREILLE Bruno, avocat au barreau de BORDEAUX S. A. R. L. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd4a
23 octobre 2012
23 octobre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Albert Sylvain X...
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03783_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par une intervention, enregistrée le 7 juin 2022, l'association " la Maison des Lanceurs d'alerte ", représentée par Me Alibert, demande à la cour de faire droit aux conclusions de la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89998
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Albert Z....
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e06c25a97f0381f5179
26 novembre 2014
26 novembre 2014
de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par : Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a
28 septembre 2011
28 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Albert X...
Source officielle17e chambre
64bb735f0d42fcd969e7cf77
19 juillet 2023
19 juillet 2023
, Plaidant/constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 INTIMEE **************** Association MAISON DES LANCEURS D'ALERTE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Juliette ALIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94135
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Albert X... C/ Me Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867ee
25 mars 2003
25 mars 2003
: Me Serge ROSENBLIEH, avocat à la cour Plaidant : Me MATHIEU, avocat à PARIS INTIME : Monsieur Wendelin X..., en liquidation judiciaire Rte de Herrlisheim 67410 DRUSENHEIM représenté par Me MAUHIN es
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd86902
6 mai 2003
6 mai 2003
C/ Albert Y... Aide Juridictionnelle RG N : 00/01492 - A R R E X...
Source officielleciv3
61372270cd580146773fd05f
17 mai 1995
17 mai 1995
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société d'HLM Sud-Habitat,
Source officiellecomm
Donne défautc/M. D
613721cbcd580146773f768e
16 mars 1993
16 mars 1993
Le Dauphin, conseiller référendaire, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Rémery, les observations de Me Blanc, avocat de la
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3189
7 mai 1991
7 mai 1991
Ecoutin, avocat général, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f769
23 mai 2012
23 mai 2012
née le 14 Décembre 1943 à ... ... 20600 FURIANI ayant pour avocat la SCP SCP TEISSONIERE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, et Me Sylvie TOPALOFF, avocat au barreau de PARIS Madame Nicole
Source officiellecr
613724e1cd58014677419266
11 octobre 1988
11 octobre 1988
, le onze octobre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat
Source officielle17e chambre
627ca8e44781dc057dee7dd3
11 mai 2022
11 mai 2022
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Thibault ROULLET de la SCP ELATHA, Plaidant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 568 APPELANT **************** Société AALBERTS LYON N° SIRET
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f479
14 février 2012
14 février 2012
née le 29 Août 1975 à PASVALYS (LITUANIE) ... 69006 LYON représenté par Me André BARRIQUAND assistée de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, représentée par Me CERRO
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