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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
60327bf84a3c7fb00e7b341d
24 janvier 2018
24 janvier 2018
2018/37 Rôle N° 15/22958 URSSAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE C/ [N] [E] CGSS DE LA GUADELOUPE Grosse délivrée le : à : URSSAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Me Arnault
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea29
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Arnaud Guy X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67932fe59097fd849ae8ac2c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre et par Michelle NOMO, Greffière stagiaire, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404c1f
18 février 1998
18 février 1998
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Revex Forges, société anonyme, dont le siège est : 38140 Renage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100876
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Arnaud Y...
Source officielle2e chambre sociale
63d22a049b3c8605deec1ec8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[V] a déclaré une créance de salaire auprès de Maître Arnaud d'un montant de 51289,60€. Le 26 novembre 2018, M.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2205396_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
A doit être regardé comme soutenant que la décision attaquée est entachée d'erreur manifeste d'appréciation.
Source officiellecr
6137262fcd580146774239ad
11 septembre 2002
11 septembre 2002
Arnould conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
61372637cd58014677423d75
31 mars 2004
31 mars 2004
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officielleChambre Sociale
6032017ad47662399789bdbf
18 mai 2018
18 mai 2018
Par déclaration enregistrée le 22 mars 2017 la SAS Fromageries Arnaud Frères a relevé appel de la décision.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302178_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
retard.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e4fe25450008314aa6
25 avril 2024
25 avril 2024
PRESENTER SES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 1] CS 80420 [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud
Source officielle4ème Chambre
DTA_2502099_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026. La rapporteure, Signé A.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2502100_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026. La rapporteure, Signé A.
Source officiellecr
61372625cd580146774234b8
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Arnould conseiller rapporteur, M. Le Gall conseiller de la chambre ; Avocat général : M. Launay ; Greffier de chambre : M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2323958_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101814_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par suite, le bureau d'études Arnould et M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2419676_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Fouassier, président, Mme Arnaud, conseillère, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2025. Le président rapporteur, signé C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
21 octobre 2007
ELIE ARNAUD X... Y... S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0ee
27 mars 2007
27 mars 2007
* Arnaud X... a interjeté appel de cette décision le 31 janvier 2006.
Source officiellePage 30 sur 489