Les arties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Hélayel, conseiller, - les conclusions de M.

Les arties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Hélayel, conseiller, - les conclusions de M.

Les arties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Hélayel, conseiller, - les conclusions de M.

REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE ET AYANT ACQUIS LA NATIONALITE DE CE PAYS, IL A OBTENU LE 23 MARS 1970 DU MINISTRE DE LA SANTE PUBLIQUE DU LAND DE RHENANIE DU NORD UN CERTIFICAT DENOMME "APPROBATION ALS ARTZ

Le désistement d'instance et d'action de la société Arti-Sols est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Le 11 mars 2024, la SAS Arte a notifié la cession du fonds de commerce à la commune de Bréviandes par le biais d’une lettre recommandée avec accusé de réception.

Les arties n’étaient ni résentes, ni re résentées.

Par décision du 10 décembre 2019, le président du centre communal d'action sociale d'Artix a licencié Mme C pour inaptitude définitive à l'exercice de ses fonctions.

Dans le cadre de l'information judiciaire susvisée, la société S... et Cie, exploitant dans un hôtel particulier situé [...] , à Paris (75), la galerie d'art éponyme, spécialisée depuis 1875 dans le mobilier

domicilié [...] ), a formé le pourvoi n° V 19-13.917 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant au Conservatoire national des arts

les causes d'exclusion expresse mentionnées dans les conditions générales de l'assurance, étaient notamment exclus les dommages qui sont la conséquence de l'inobservation par l'assuré des règles de l'art

Par décision du 28 août 2017, la société Courant d'art a été dissoute par son associée unique, la société Du Côté des tropiques.

Invest conseil devenue Art et indivisions contemporaines. 2.

le pourvoi n° N 20-23.367 contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2020 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à l'association Magasin - Centre national d'art

et des travaux publics, dont le siège est [Adresse 9], 9°/ à la société Etudes et recherches géotechniques, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 10°/ à la société Archi-Art

La Ste ARTEX, la Ste LYTEX, Monsieur Maurice X... et Monsieur Jacques X... ont relevé appel de cette décision.

Par un courrier reçu le 3 mars 2021, l'ACCA Sentenac-de-Sérou a demandé à la commission syndicale Haute-Arize d'abroger cette délibération.

: [ ] ; concernant la responsabilité contractuelle de la SA ARTYS : en vertu du contrat dit de « télésurveillance », la société ARTYS s'engage à prendre en charge, à distance, la surveillance de locaux