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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2200092_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65bd3f2746d547e419ff1aaa
11 janvier 2024
11 janvier 2024
_____________ Audience publique du 11 janvier 2024 Ordonnance du 11 janvier 2024 partie demanderesse Société [5] VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Maître Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85471
21 décembre 2000
21 décembre 2000
FAITS, PROCEDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Statuant sur l'appel régulièrement formé par Mme Béatrice X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre, section Industrie, en date du 02 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90289
12 février 2013
12 février 2013
C/ Mme Béatrice Z...
Source officiellesoc
613722b3cd5801467740053b
30 mai 1996
30 mai 1996
Belat, pris ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SOG-Fiat, demeurant ..., 3°/ de l'ASSEDIC de l'Ain et des Deux Savoie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200009
8 janvier 2015
8 janvier 2015
X... avait conclu au fond, a fait injonction à Maître A..., en sa qualité de liquidateur de Monsieur Antoine X..., de conclure au fond en réponse aux conclusions de Béatrice Y... ou de se désister de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200167
20 janvier 2011
20 janvier 2011
X..., alors que ces derniers ont en connaissance depuis plusieurs années ; que Maître Béatrice C... est l'unique représentant de la succession en France ; qu'en conséquence, seule Maître Béatrice C..
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C110110
5 mars 2015
5 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la fondation Léopold Bellan de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre les sociétés Eurovia
Source officielleChambre Premier Président
697c5235cdc6046d47383c30
29 janvier 2026
29 janvier 2026
ORDONNANCE N° du 29/01/2026 DOSSIER N° RG 26/00008 - N° Portalis DBVQ-V-B7K-FXML Madame [G] [W] C/ CH DE BELAIR MJPM du CHS Belair
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502461_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Elle soutient que : - elle exerce la profession d’infirmière au sein du centre hospitalier Bélair depuis le 1er mai 2015 ; - le 30 juin 2022, après un mois de situation anxiogène liée à la prise en
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c498
10 juin 2008
10 juin 2008
Le 18 juillet 2003, la société LE CHATELAIN convoqua Madame Béatrice Z... épouse A... à un entretien préalable fixé au 28 juillet 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbd
9 mai 2011
9 mai 2011
Béatrice Y... et Michel X... ont contracté mariage le 23 septembre 2006 à CULOZ, sans contrat préalable. Un enfant est issu de cette union : Emmanuelle, née le 12 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e6f
16 février 2006
16 février 2006
D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 16 FEVRIER 2006 RG : 04/04142 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'ABBEVILLE EN DATE DU 23 septembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTES Mademoiselle Béatrice
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302814_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Bellet, représentant M.
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c70ee
8 juin 2017
8 juin 2017
[D] et [Q] et les a condamnés in solidum à payer à la société les Parcs du Cap Bénat et à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00648
20 avril 2017
20 avril 2017
[...] , contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Béatrice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01796
15 octobre 2014
15 octobre 2014
X... dans le groupe B, notamment en considération de l'absence d'expérience professionnelle confirmée et du fait que Béatrice X... ne démontre pas qu'elle avait à faire partager son savoirfaire ; que
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 31 Janvier 2012 RG : F 09/00367 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2013 APPELANTE : Me BELAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc29
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Le 24 novembre 2011, Mme Béatrice Y... a saisi la formation des référés du conseil de prud'hommes du Mans afin d'obtenir la condamnation de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89283
8 novembre 2007
8 novembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 novembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/01990 Béatrice X... épouse Y... / Jean Noël X..., Paul X...
Source officiellePage 30 sur 852