Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ès la cour d'appel de Versailles dans le procès instruitc/Mme R
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00604
3 mars 2020
3 mars 2020
____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 3 MARS 2020 Sur le rapport de M. le conseiller Bruno Lavielle et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire Alexia Bellone
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503889_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200805
22 mai 2008
22 mai 2008
De Z...a formé une surenchère par acte du 4 mai 2006 dénoncée le 10 mai 2006 à la société civile professionnelle Faugère- Belou- Lavigne avocat du poursuivant et de l' adjudicataire ; que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01496
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 10 novembre 2021 où étaient présents M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515958_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
: 1°) d'annuler la décision par laquelle la directrice des services départementaux de l'Éducation nationale de Maine-et-Loire a affecté l'enfant Noa Renault dans son lycée de secteur (Joachim du Bellay
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01104
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 23 juillet 2024 où étaient présents Mme Labrousse, conseiller
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00193
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en chambre du conseil du 14 janvier 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielleJ.L.D.
67ed7e8ada9e15c5131fac5c
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Suzanne BELLOC N°RG 25/01211 - JLD hospitalisation Mme [L] [Z] née le 11/07/1983 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT DE LA MESURE
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-212442
16 septembre 2021
16 septembre 2021
Italy and that the closure of the cases listed below therefore in no way prejudges the Committee’s evaluation of the general measures; DECLARES that it has exercised its functions under former Article
Source officielle4ème chambre jugeant seule
M. D a porté plaintec/M. B
ECLI:FR:CECHS:2024:472341.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2107596_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493356.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille Belloc, auditrice, - les conclusions
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205706_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201653_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108041_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108130_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108177_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108438_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108485_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489939.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024.
Source officiellePage 30 sur 999