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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
6684eb2ba0de54ff609f81e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Selarl Benoit a été désignée en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officielle4ème Chambre Section 3
697476e0cdc6046d4786ae26
8 juillet 2025
8 juillet 2025
, En application des textes susvisés, il y a lieu, en l'absence d'appel incident ni de demande incidente préalables, de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour et de dire
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51c2
28 avril 2022
28 avril 2022
Le 5 juin 2018, la société VEGA COMMUNICATION a été placée en liquidation judiciaire, la SCP NICOLAS LE CARRER BENOIT NAJEAN étant désignée liquidatrice. M.
Source officielleChambre 1-3
64a7af6d3bcaf505db696354
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Rôle N° RG 23/02731 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2NF SAS TECHNOLOGIE ET ENVIRONNEMENT C/ Société HOTEL AZUR RIVIERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benoit-Guillaume
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f20
28 janvier 2010
28 janvier 2010
[N] [F] demande à la Cour de : Vu l'arrêt avant dire droit du 25 juin 2009 - condamner le FIVA à lui verser à une somme de 3 190,56 euros au titre du préjudice lié à l'incapacité fonctionnelle, dans
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f21
28 janvier 2010
28 janvier 2010
[F] [S] au titre de son préjudice économique, En conséquence Vu l'arrêt avant dire droit du 25 juin 2009 - condamner le FIVA à verser à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f22
28 janvier 2010
28 janvier 2010
TASTE du cabinet LEXIA, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 décembre 2009 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f2
12 juin 2008
12 juin 2008
Et la Caisse ne peut pas dire que les différentes charges d'un assuré sont sans incidence sur les droits en jeu.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02237
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Par conséquent, le "licenciement de Benoît X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfa
5 décembre 2011
5 décembre 2011
2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielle1ère chambre section JEX
63465969c024d1adffef76b0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Benoît PETY, Président de chambre a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officielleRéférés
67003949c34eb4cc8579d80a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
naissance 5] 1943 à [Localité 14] demeurant [Adresse 7] - [Localité 2] Madame [S] [F] épouse [P] née le [Date naissance 6] 1947 à [Localité 15] demeurant [Adresse 7] - [Localité 2] représentés par Me Benoit
Source officielleRéférés
6a15fe4bcdc6046d47073037
21 mai 2026
21 mai 2026
LE 21 MAI 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 26/134 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IHXW O R D O N N A N C E ---------- Le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président
Source officielle5ème Chambre
6a0e9cf6cdc6046d4765f2be
20 mai 2026
20 mai 2026
En la présence de Madame KAPLAN substitu général près la Cour d'appel de Nancy qui a fait pars de son avis A l'issue des débats, Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat Honoraire a annoncé que la décision
Source officielle5ème Chambre
6a0e9d04cdc6046d4765f64e
20 mai 2026
20 mai 2026
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 8 avril 2026 , en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant, Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c8b
28 mars 2018
28 mars 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca1
1 décembre 2008
1 décembre 2008
GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Louis A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C731, substituant Me Phlippe B..., avocat au barreau de Paris, toque : C731 Monsieur Benoit
Source officielleCour d'Appel
PB Monsieur Franck Xc/La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE
6253ca41bd3db21cbdd8a78e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, Monsieur le Président en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aee
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Représentée et assistée par Me Benoît J... , avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 24 Septembre 2015 tenue par Benoît F... et Cécile G... magistrats chargés d'instruire l'affaire
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65321ac29e4ea48318f5ac7f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 30 sur 470