la mise en état de [Localité 1] - RG n° 24/08788 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laura TARDY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT ARRÊT : de défaut, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente Cécile BAUDOT, Première Vice-Présidente Adjointe Martine SERVAL, Magistrat à titre temporaire qui

mensuel préconisé à verser jusqu’à l’établissement du rapport de clôture annuel ; - d’assister à la commission d’indemnisation amiable de Tisséo ingénierie, au besoin par visioconférence, et de fournir

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née le 05 Janvier 1972 à FOURMIES (59610) demeurant ...-59186 ANOR représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GILLARDIN, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE

Jacques Raymond Y..., 2°) Mme Cécile X..., demeurant ensemble ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile Y... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

ETANCHEITE BOSCHI, [N] [G] [V], Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Hadrien LARRIBEAU Me Alexandre MAGAUD Me Cécile NOCARD Copie certifiée

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS L’AN DEUX MILLE VINGT-SIX et le VINGT SIX MAI Après débats à l'audience publique du Tribunal de Proximité de RAMBOUILLET tenue le 31 Mars 2026 ; Sous la présidence de Cécile

les prestations qui lui sont confiées et maintenir un niveau de service équivalent à celui fourni jusqu'à présent '.

ayant pour avocat Me Cécile BADENIER, de la SCP THOMAS AVOCATS ASSOCIES, du barreau de Tours D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 19 Janvier 2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 12 Avril 2018

D n'est pas fondé à se prévaloir d'un défaut d'information sur un risque de cécité en lien avec le " laser diode ". 10.

application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile

des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 03 Avril 2026, sous la présidence de BARRET Florence, Président, assistée de CHARTON Cécile

D, O et A et de valider leur élection ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile

[X] [K], gérant Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Maurice GONEDEC Juges : Daniel LECLER et Ivan GRANDPERRET Assistés lors des débats de Me Cécile

Vu : - le code de commerce ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Cécile D... RG E... : 01/01261 - B...