Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, pris chacun en leurs deux branches, tels qu'ils sont énoncés dans le mémoire en demande et reproduits

X..., de Me Pradon, avocat de Mme Y..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux moyens réunis, pris chacun en leurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, pris chacun en ses deux branches, tels qu'ils figurent au mémoire

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, pris chacun en leur deux branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits

. ; Sur les deux moyens réunis, chacun pris en ses deux branches, tels qu'énoncés au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Vik a confié l'édification

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, chacun pris en ses deux branches, tels qu'ils figurent au mémoire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, chacun pris en ses deux branches tels qu'ils figurent au mémoire en

intérêts sont indivisibles de ceux des deux autres sociétés du même groupe ; D'où il suit que le pourvoi incident est recevable pour le tout ; Sur les premier et deuxième moyens de ce pourvoi, chacun

LES CHARDONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me GROETZ

Chaloum X..., - les conclusions de M. Massot, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Tural, Saint-Alban du Rhône, Les Roches de Condrieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1990 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit : 18) de la société anonyme Chardon

Y... et le syndicat UL CGT de Chatou.

X... de sa demande ; Sur les deux premiers moyens, pris chacun en ses trois branches, réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que,

l'apparence d'une procédure de consultation régulière s'assimile à la mise en 'uvre d'un plan de sauvegarde de l'emploi illicite, - de confirmer que les conditions illicites du transfert ont causé à chacun

demande et par un second arrêt, rectificatif (Paris, 5 mars 1998), a précisé dans son dispositif le montant de la condamnation qu'elle avait omis dans son premier arrêt ; Sur le moyen unique de chacun

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transchem, société anonyme, dont le siège est LJ Thenard, Champforgeuil, 71105 Chalon-sur-Saône

accueilli celles de Mme C... alors, selon le moyen, que dans tout acte constatant une cession amiable de fonds de commerce, le vendeur est tenu d'énoncer le chiffre d'affaires qu'il a réalisé au cours de chacune

X... fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la banque alors, selon le moyen, que l'article 1857 du Code civil n'autorise le créancier à réclamer à chacun des associés une partie de ce qui

I..., la somme de 3 500 euros chacun en application de l'article 475-1 du code de procédure pénale, et a omis de statuer sur les demandes formées par M. S... T... et Mme S...

débats, en pièce n° 1, le procès-verbal de l'assemblée générale du 22 juin 2015 dont il ressortait, en pages 5 et 6, que l'assemblée des copropriétaires s'était prononcée, par votes distincts, sur chacune