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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2404884_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Charbit, magistrate désignée, - les observations de Mme C..., Mme B... et M.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2409845_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Charbit, magistrate désignée. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02738
19 décembre 2012
19 décembre 2012
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Se saisissant d'office en vue de la rectification de la décision de non-admission n° 10894 rendue le 12 décembre 2012, sur le pourvoi formé par la société Bruniaux Chardin
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0b1
16 mars 1989
16 mars 1989
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Florence Z..., demeurant à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône), Fontaine Les Luxeuil, 7, grande rue "Baraques Chardins
Source officiellesoc
613723d0cd5801467740e7ea
9 janvier 2002
9 janvier 2002
dont le siège est "Chez Nadaud", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section A), au profit : 1 / de Mme Joëlle X..., demeurant 6, Square Chardin
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a948
14 mars 2007
14 mars 2007
. - Hameau de Meluzien 89200 AVALLON représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean PAILHES, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Michaël
Source officielleCharges de copropriété
69d0132ecdc6046d4705cf23
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Charges de copropriété N° RG 25/07856 N° Portalis 352J-W-B7J-DAHB2 N° MINUTE : [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL délivrées
Source officielleCIVIL - 10000 €
68e7a53c033cf481c39a48de
6 octobre 2025
6 octobre 2025
pouvoir DÉFENDEUR A LA CONTRAINTE DEMANDEUR A L’OPPOSITION : Monsieur [W] [L] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, ni représenté Nous, Claire SARODE, Juge au tribunal d’Alès, assistée de Charline
Source officielleChambre 1 Gracieux.
6a1dca5ccdc6046d47bed49d
20 mai 2026
20 mai 2026
comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame MERCIER, Vice-Présidente, Juge Rapporteur Assesseurs : Monsieur BAILLY-SALINS, Président : Madame DROY, Juge Greffier : Monsieur CHARTIN
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008218502
27 juillet 2006
27 juillet 2006
Vu la requête et les mémoires complémentaires, enregistrés les 11 octobre, 2 novembre, 4 novembre et 30 novembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Charline A, demeurant
Source officielleciv2
6137223ccd580146773fb575
11 juillet 1994
11 juillet 1994
Chardon, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Séné, conseillers, M. Tatu, avocat général, Mme Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chardon, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372298cd580146773fee98
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Chardon, conseiller rapporteur, M. Delattre, conseiller, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff32e
28 février 1996
28 février 1996
Chardon, conseiller rapporteur, M. Delattre, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chardon, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff32f
28 février 1996
28 février 1996
Chardon, conseiller rapporteur, M. Delattre, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chardon, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613722c6cd580146774014d8
2 avril 1997
2 avril 1997
Chardon, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, M. Buffet, Mme Borra, M. de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
61372258cd580146773fc300
15 février 1995
15 février 1995
Chardon, conseiller rapporteur, M. Delattre, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chardon, les conclusions de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69e9af83cdc6046d473817e0
22 avril 2026
22 avril 2026
[N] [Q] en ses déclarations, Maître Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4695
26 janvier 2023
26 janvier 2023
HOTELIERE MEYERBEER Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me RULLIER Me CHARDON Me ROUILLOT Me IMPERATORE Me TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Sur saisine
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6719e4ef5857dd64cbdaa4a0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[G] [S] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 21 Octobre 2024 à 16h09 ; VU les avis d'audience délivrés le 21 octobre 2024 à l'intéressé, à Maître Charline LHOTE, avocat de permanence,
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd3c
3 mai 2011
3 mai 2011
Allée Jean Rostand 91000 EVRY 19 boulevard des Italiens 75002 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour Monsieur Christian D... ... 75011 PARIS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
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