Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f95d
4 juin 2012
4 juin 2012
57970 YUTZ Représenté par Me PATE (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473434.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
L'association Saint-Christophe Nature et autres et l'association Brisevent se pourvoient en cassation contre cet arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux. 2.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df92c0d41e0057d43e5a0
12 mai 2022
12 mai 2022
Christophe BACONNIER, Président de chambre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02241
30 novembre 2010
30 novembre 2010
X... dans le cadre du licenciement envisagé pour cause d'inaptitude, et à son engagement d'assurer à Monsieur Christophe X... un stage de reclassement professionnel sous la forme d'un congé individuel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301307
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Christophe X..., 3°/ à M. Adrien A..., 4°/ à M. Olivier A..., 5°/ à M. Antoine A..., 6°/ à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101037
17 novembre 2010
17 novembre 2010
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Noël X... est décédé le 22 septembre 2000, laissant pour lui succéder son conjoint survivant, Mme Claude Y... et leurs deux enfants Philippe et Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4c2
26 janvier 2011
26 janvier 2011
biologique du bois (fourniture du bois) ".
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
28 avril 2006
Christophe Y... Gilles Z... Dominique A... Raymond B... Manuel C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c71
13 novembre 2014
13 novembre 2014
la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleMERCREDI
69aa2549cdc6046d47a9b609
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AVENIR ET PRESTIGE SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Claude BACH,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58344ad0d5ee7d7e5b3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, et par Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2600015_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Franck Christophe, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
613722eecd5801467740360a
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Christophe XB..., 32°/ de M. Pierre XY..., 33°/ de M. Xavier XZ..., 34°/ de M. Jean XA..., 35°/ de M. Stéphane XC..., 36°/ de M. Arnaud XD..., 37°/ de M. Dominique XE..., 38°/ de M.
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e27c
24 octobre 2025
24 octobre 2025
N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFOV Société ALLIANZ ASSURANCES C/ [I] [M] [E] [Z] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Christophe
Source officiellecr
61372566cd5801467741d63c
18 octobre 1995
18 octobre 1995
différents, même si à un moment donné il avait prétendu ne pas être capable de dire lequel des trois maghrébins, faisant face à Jean-Jacques H... et Yves A..., avait frappé les deux hommes ; que Christophe
Source officielleciv3
6137240acd58014677411784
3 décembre 2002
3 décembre 2002
dans aucune de ses conclusions au fond signifiées les 14 mai, 18 novembre et 15 décembre 1987, 26 février et 23 juin 1988 dans l'instance introduite par la société Quillery contre la société Saint-Christoly
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04692_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Dans ces conditions, le montant des avances consenties depuis plusieurs années apparaît hors de proportion avec la solvabilité de la société BOC. 9.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-221432
16 novembre 2022
16 novembre 2022
; padding-left:5.03pt; vertical-align:top } .s2342A031 { border-top-style:solid; border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cd
18 novembre 2016
18 novembre 2016
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089d
6 mai 2013
6 mai 2013
cédé une parcelle de terrain d'une superficie de 69 ares environ, constituant le reste du lot no 3, moyennant le prix de 800 000 francs CFP, mais qu'ensuite celle-ci a cédé à ses neveux, Arnaud, Christophe
Source officiellePage 30 sur 371