Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023729795
16 mars 2011
16 mars 2011
A, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de M.
Source officielleChambre 22
69f58563cdc6046d474af34e
2 avril 2026
2 avril 2026
Christophe, Emmanuel RABATEL,Président, [Adresse 6] comparant par Me Hugues VIGNON [Adresse 7] * SAS IMMOBILIERE [A] [Adresse 8] Représentant légal : [Adresse 9],Président, [Adresse 8] comparant par
Source officiellePrésident de la section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000022859305
29 juin 2005
29 juin 2005
au droit d'asile ; Vu le décret n° 98-503 du 23 juin 1998 relatif à l'asile territorial ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielleJuge de l'Execution
697e7d90cdc6046d4775fcde
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[V] [N] né le 18 Novembre 1989 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] comparant jugement contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL, juge de l’exécution, assistée de Sarah DJABLI
Source officielleChambre 6/Section 4
658096f23ea7c8c1120de9ab
18 décembre 2023
18 décembre 2023
représenté par son Syndic, la SELARL [O] [V] ALIREZAI, Maître [F] [O] [V], Administrateur Provisoire de la copropriété domiciliée chez : SELARL [O] [V] ALIREZAI [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018004824
29 décembre 2006
29 décembre 2006
publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la SOCIETE CLINIQUE MOZART, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005562
7 février 2007
7 février 2007
A, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du premier alinéa de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : Quand une décision
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008211369
17 juin 2005
17 juin 2005
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par le jugement attaqué du 26 octobre 2004, le tribunal administratif de Marseille, saisi par la Commission nationale des comptes de campagne
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025744450
24 avril 2012
24 avril 2012
territoriales ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030552799
5 mai 2015
5 mai 2015
François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à
Source officielleciv1
6137231fcd58014677405b8f
23 juin 1998
23 juin 1998
Raymond D..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Emmanuelle Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Didier I..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officiellesoc
613722eecd58014677403627
3 décembre 1997
3 décembre 1997
prud'hommes de Nancy (activités diverses) , au profit : 1°/ de Mme Nicolle Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Nadine F..., demeurant ..., 3°/ de Mme Christine A..., demeurant ..., 4°/ de Mme Emmanuelle
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008230038
29 juin 2005
29 juin 2005
droit d'asile ; Vu le décret n° 98-503 du 23 juin 1998 relatif à l'asile territorial ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2200565_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2022, complétée par des mémoires enregistrés les 21 décembre 2022, 17 janvier et 24 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d5
21 octobre 2015
21 octobre 2015
E...Sabatino Emmanuel qui l'avait acquis de M. J...Fabian suivant acte reçu le 27 mars 1950 par Me K...
Source officielleChambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d98
28 avril 2025
28 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
69a950e3cdc6046d4794899d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Me Emmanuel LUDOT JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 25/03106 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I7HL JUGEMENT N° 26/015 copies certifiées conformes délivrées le copie revêtue de la formule exécutoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad5d1bc2605de4b4b63
26 janvier 2023
26 janvier 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX
69cab06ccdc6046d47878acf
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : THOMAS Emmanuel Juges : PARISOT Sylvie, BOUCQ Silvère, SCHILDKNECHT Stéphane MEUNIER Sébastien Assistés lors des débats par Me Valérie
Source officielle2ème chambre civile - HSC
66235ac4aec0e60008fe988d
19 avril 2024
19 avril 2024
Le 19 AVRIL 2024 Nous, Emmanuel BREARD, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 20 mars 2024 assisté de François CHARTAUD
Source officiellePage 30 sur 227