L'expert s'est adjoint comme sapiteur le docteur Fabien F..., psychiatre, afin de déterminer l'importance des souffrances psychologiques présentées par la victime.

B... a fait l’objet, le 17 mars 2025 à 18H15, sur le territoire de la commune de Gimont, d’une mesure de rétention de son permis de conduire, alors qu’il avait commis un dépassement de 40 km/heure ou plus

Par un mémoire, enregistré le 30 décembre 2025, le syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de Rauzan, représenté par Me Fabien Ducos-Ader, déclare ne pas s’opposer à la mesure d’expertise, et

Merlin, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH), de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de

Justice à PARIS, le sept septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Silog Kalamazoo, dont le siège est avenue de l'Eglise Romane, BP 2

(Gironde), 2°/ de la BANQUE DE L'AQUITAINE, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Annette B..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1986

EDMOND, demeurant PPI n° 122, Cité Marzac (Gironde) La Teste, 9°/ de M. Marie-Joseph N..., demeurant ... (15ème), 10°/ de Mme Rose-Marie F..., veuve J... G...

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., demeurant 17, Cottage Beauséjour à Fargues Saint-Hilaire (Gironde

(Loire-Atlantique), 7 / de la société anonyme Cofinoga, dont le siège est 106-108, avenue du président Kennedy à Mérignac (Gironde), 8 / de la société anonyme Cetelem, dont le siège est ... (15ème

laquelle le conseil national de l'Ordre des médecins a rejeté leur demande tendant à l'annulation de la décision du 4 avril 1991 par laquelle le conseil départemental de l'Ordre des médecins de la Gironde

dirigée contre l'arrêté du 5 décembre 1984 par lequel le Préfet, commissaire de la République du département du Vaucluse lui a ordonné de remettre en état boisé un terrain lui appartenant, situé à Gigondas

17 Avril 2012 APPELANT : Monsieur François X... ... 12500 CASTELNAU DE MANDAILLES représenté par Maître Stéphanie CHOUQUET-MAISONNEUVE, avocat au barreau d'ANGERS, substituant Maître Fabienne

d'appel du 23 septembre 2014, APPELANTE : Madame [I] [T], née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] (47180), de nationalité française, demeurant [Adresse 2], Représentée par Maître Fabienne

Bordeaux d'annuler la délibération du 22 février 2016 par laquelle le conseil municipal de Bellebat a approuvé la révision de sa carte communale et l'arrêté du 12 avril 2016 par lequel le préfet de la Gironde

E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X R N° RG 24/00189 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N5FM ORDONNANCE Le VINGT AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE à 16 H 00 Nous, Fabienne

En réalité il apparaît au regard des déclarations de Fabien G..., qui l'accompagnait, et de Grégory F..., co-auteur des faits poursuivis, qu'il voulait en découdre avec celui ci envers lequel il témoigne