"en qualité de témoin", celle-ci, selon les indications fournies par le demandeur lui-même dans le mémoire produit au soutien de son pourvoi, ayant pris spontanément la parole pour répondre à une question

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 AVRIL 2025 La société Garage de Châtel

. ; que Joseph Z... a déclaré qu'il avait, compte tenu d'un précédent accident, été indigné en voyant que les trois chasseurs X..., A... et Y... étaient postés en action de chasse sur le chemin et qu'ils

A..., que j'avais vu plusieurs fois quand je passais au château, est entré dans le bureau. Il a dit les mots suivants: "M.

dont le siège est [...], a formé le pourvoi n° U 19-12.973 contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2018 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société les Résidences du Château

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 janvier 2004), que Mme X... a vendu aux époux Y... son château

André A..., ès qualités de représentant légal de la société SCCI & SCCA du Château de Malrome, dont le siège social est : 33490 Saint-André-du-Bois, ledit M.

X..., demeurant Maison Ibaron Chola, Saint-Pee-sur-Nivelle, 64310Ascain, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 2000 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Le Château

dommages-intérêts à l'association France nature environnement la somme de 1 000 euros ; "aux motifs que, "la constitution de partie civile de Bernard Z..., qui habite à proximité du site du GFA Chateau

d'une transaction, est inapplicable en l'espèce (arrêt, page 5) ; "et aux motifs, adoptés du premier juge, qu'il est reproché à Daniel Y..., président-directeur général de la société immobilière Château

février 1999, qui, pour escroquerie et fraude dans un examen public, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, un an d'interdiction des fonctions de directeur d'une fédération départementale de chasseurs

Chartier, conseiller, les observations de Me Blondel avocat de la SCP Chapiro, Claveyrolles, Chatel et Madeuf, de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M.

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 janvier 1998), que l'association Espoir, qui gère au château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'institut médico-pédagogique "Château Sage", dont le siège est ... à Toulouse-Saint-Simon

la société [C] Galinat Barandas, désormais la société TGB, la défense de leurs intérêts dans des procédures et des litiges relatifs aux parts sociales dont ils étaient titulaires dans la société du château

A... engagé le 1er octobre 1963, en qualité de régisseur du château de Croizet Bages, appelation Pauillac, 5ème Grand Cru, par M.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Delphine X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 3 juin 1999 par le tribunal d'instance de Château-Gontier

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit : 1°/ de Mlle Martine X..., demeurant ..., 2°/ de l'Eurl Château