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72 956 résultats pour « Fruitier-Zoz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d2a9ba5988459c48412

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

l'Office national de la chasse et de la faune sauvage sont transférés aux fédérations départementales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant des dégâts causés à ses cultures d'arbres fruitiers

Source officielle
CC

comm

6137239ecd5801467740c255

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Hubert (société Vergers), qui avait acheté à la société Ceneray (le vendeur) des filets, destinés à protéger ses arbres fruitiers, fabriqués par la société Samex (le fabricant), et qui ne lui ont pas donné

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007741615

Admin. suprême

26 février 1988

26 février 1988

Fourrures ; qu'il s'ensuit que l'appel principal de la communauté urbaine de Bordeaux ne peut qu'être rejeté ; Sur l'appel incident de la société Zoé Fourrures : Considérant que la société Zoé Fourrures

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305882_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

participation (CFP), représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : d’annuler la décision n° DSCE 64300 du 3 janvier 2023 par laquelle le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305889_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

participation (CFP), représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : d’annuler la décision n° DSCE 64300 du 3 janvier 2023 par laquelle le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305891_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

participation (CFP), représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : d’annuler la décision n° DSCE 64300 du 3 janvier 2023 par laquelle le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305896_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

participation (CFP), représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : d’annuler la décision n° DSCE 64300 du 3 janvier 2023 par laquelle le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305898_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

participation (CFP), représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : d’annuler la décision n° DSCE 64300 du 3 janvier 2023 par laquelle le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305903_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

participation (CFP), représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : d’annuler la décision n° DSCE 64300 du 3 janvier 2023 par laquelle le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305906_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

participation (CFP), représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : d’annuler la décision n° DSCE 64300 du 3 janvier 2023 par laquelle le service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a23d607ca18b0008e58289

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[R] gérant de la société Le Zoo a proposé à M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

F00119 SARL SFYc/ASS ASSOCIATION ZOE TEAM

69decadccdc6046d47415fea

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[N] [A] ; Condamner l'association ZOE TEAM à payer à la SARL SFY la somme de 4 000,00 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamner l'association ZOE TEAM aux entiers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505843_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

au zoo et provenance ; - un registre des animaux du zoo décédés sur les trois dernières années avec les mentions suivantes : cause de la mort, numéro d’identification, propriétaire, espèce, sexe, date

Source officielle
CC

comm

613723e3cd5801467740f775

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, que la société Rémy équipement (la société Rémy) a construit pour la société Fruival une chaîne de dosage-capsulage aseptique de jus de fruits

Source officielle
CC

civ2

6137245fcd58014677414f2b

Cassation

16 juin 2005

16 juin 2005

Mais plutôt une sorte de jus de fruit légèrement fermenté et alcoolisé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d5b7cdc6046d477f94dc

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SARL, Activité : Marchand de fruits, légumes et alimentaires en gros et en détail.

Source officielle
CC

civ2

60794ddb9ba5988459c48b02

Cassation

16 juin 2005

16 juin 2005

Mais plutôt une sorte de jus de fruit légèrement fermenté et alcoolisé.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10401

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

, TRACPOL SP ZOO et INTERTRAC SP ZOO appartiennent à. un même groupe économique, la société mère étant la société TRANSPOL FRIGO SP ZOO ( pièce 1) ; que s'agissant de TRACPOL SP ZOO, l'historique des actionnaires

Source officielle
CC

civ1

60794dec9ba5988459c48bd6

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

X..., ressortissant moldave se disant mineur âgé de 17 ans et demi, a été contrôlé, démuni de tout document de voyage, par la police aux frontières dans une gare ferroviaire ouverte au trafic international

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203708_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022, la SARL (société à responsabilité limitée) Parc Zoologique des Trois Vallées et la SARL Zoo-Parc des Félins des Trois

Source officielle

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