CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 201 résultats pour « Gauthier ROBERT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372545cd5801467741c5e4

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6a1

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6af

Cassation

24 octobre 1991

24 octobre 1991

octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

éjà eu à connaître de la poursuite engagée en 1988c/Jean-Paul C

61372549cd5801467741c7cd

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c946

Cassation

4 septembre 1991

4 septembre 1991

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c980

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

observations de Me A..., de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c981

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

observations de Me Y..., de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c982

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

observations de Me Y..., de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c983

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

observations de Me X..., de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c984

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

observations de Me Y..., de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

écembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/Gérard de C

6137254fcd5801467741ca90

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU et de Me COSSA, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd58

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce31

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d00e

Cassation

26 mars 1991

26 mars 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier LE PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0ad

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0e6

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b38d

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b39a

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b46b

Cassation

4 septembre 1991

4 septembre 1991

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b4d5

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

Page 30 sur 61

← PrécédentSuivant →