Marc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 1988, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... du chef d'escroquerie

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre section B, en date du 30 janvier 1992 qui, pour contraventions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné

Thierry Y..., demeurant ...

Thierry, contre l'arrêt n° 228/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 14 août 1991 qui a déclaré sa demande de mise en liberté irrecevable ; Vu le mémoire personnel produit

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1986, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement

Thierry X..., détenu à la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges), 3 / de Mme Marie-Angèle Y..., née X..., demeurant La Bolle, route d'Epinal à Saint-Dié (Vosges), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

* Suppression des rayures sur la partie laquée de la portière arrière gauche. * Remise en service du lave glace arrière.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Gautier Logistique Cholet, représentée par Me Stierlen, doit être regardée comme demandant

Thierry X..., demeurant ..., 2 / de Mme Muriel B..., demeurant ..., 3 / de Mlle Christelle Z..., demeurant ..., 4 / de M.

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 juillet 1990, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec port d'arme, arrestation et

Thierry, inculpé de vol avec port d'arme, séquestration de personne, contre l'ordonnance du président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 janvier 1991, qui a déclaré

Thierry A..., demeurant ... (16e), 2°) Mme Yannick Y..., épouse A..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre A), au profit

2025 Requête n° : N° RG 25/02245 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3DZC PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [E] [M] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Fabienne CAYUELA (SELARL THIERRY

Thierry Y..., demeurant ..., 4°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 21 avril 2005, qui, statuant, sur le seul appel de la partie civile de l'ordonnance de non-lieu

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 5 juillet 1990, qui les a condamnés, le premier, pour vol et chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire

Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales de personnes prises en otages, vol, escroqueries, contre l'arrêt n° 10 de la chambre d'accusation de la cour d'appel

Thierry, Z...