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26 977 résultats pour « L'Helias-Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90249

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

et autres Requête n° : 1072/25 Ordonnance n° : 90249 du 19 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires [Adresse 1], représenté par le syndic Helios

Source officielle

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CAA

6ème chambre

DCA_19VE02791_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Article 4 : La société Hélio Fonds Caraïbes versera à la société Pôle Caraïbes Energies 1 la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300228_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

D É C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Les Héliades.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162f6ebb807dfe813d296ba

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

[Adresse 1] [Localité 12] représenté par Me Nicole BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0868 INTIMÉS SCP [W] prise en la personne de Me [W] - Co-Mandataire liquidateur de la SAS HELIO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501608_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Par la présente requête, la société Helio Finance Réunion et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501611_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Par la présente requête, la société Helio Finance Réunion et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01647

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 31 mars 2009 et le 19 mars 2012, la société La Poste a engagé Mme Y... par douze contrats à durée déterminée de remplacement, en qualité d'agent rouleur

Source officielle
TJ

JLD

6a0e1d84cdc6046d475bde75

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 19 Mai 2026, Cyrielle ROUSSELLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00657

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

temps partiel suivi d'un contrat à durée indéterminée à temps complet en date du 20 mars 2006 pour un emploi de facteur, niveau de classification I.2, puis le 20 juillet 2007 pour un emploi d'agent rouleur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00558

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

I... dirigeait la société Blondin Roussel ; M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162cf758b4dc27576e7b7cf

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Elle sollicite également la condamnation de la société Helio Corbeil Quebecor représentée par Mes [Y] et [M], en qualité de mandataires judiciaires de la SAS Helio Corbeil Quebecor à la garantir et à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2404810_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 15 janvier 2025, la société Helio finance reunion déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2501544_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Par acte, enregistré le 11 mars 2025, la société Helios a déclaré se désister de son instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411827_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par un mémoire, enregistré le 15 janvier 2025, la SAS Helio Finance Réunion déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922cb

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

HILAIRE DE BRETHMAS Représenté par Me Hervé GHEVONTIAN, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame Helga

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101271

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Othopaedic Hellas.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61631f598007cf6451ddce1a

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

VACANCES HELIADES Grosse délivrée le : à : Me Robin LECCIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Luc ALEMANY, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01163

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Douhaire, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Rousset poids lourds, à la société Todd, cessionnaire, sans que M.

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c62c

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

B..., Dereims, Valdes, Cambon et Roussel, quatre surveillants ayant effectué une ronde le soir du décès et, d'autre part, du responsable de nuit qui a constaté le décès ; les demandeurs sollicitaient,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404536_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 14 janvier 2025, la société Helio Finance Réunion a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle