responsabilité pénale ; " alors que nul n'est responsable pénalement que de son propre fait ; que dans son mémoire régulièrement déposé, Christophe A... faisait valoir que les photographies ainsi que les légendes

[S] [N] aux dépens, sans distraction au profit de Me Caroline Letellier. Par déclaration reçue par le greffe de la cour le 19 juillet 2022, M.

[V] [M] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jérôme LETANG de la SELARL JEROME LETANG, avocat au barreau de LYON, toque : 772 INTIMEE :

ARTEX SARL représentée par son liquidateur amiable Monsieur Maurice X... 11, rue Villeroy 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL Jérôme LETANG

Au musée de l'Holocauste à [Localité 3] la légende du tas de chaussure dit : « We're the last witnesses ».

Ludovic LETANG Commis-Greffier, lors des débats : Mme Virginie CLAUDE Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

#Instandhouding van fauna - In het wild levende vogels - Jachtperioden - Jacht tijdens voorjaarstrek van houtduif in provincie Guipúzcoa.#Zaak C-135/04.

Letellier, 44.962, décision du même jour.

LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

du 5 octobre 2015 concernant la demande de permis de construire n° PC 07602615D0005 de ses clients : 1) le règlement de la zone UBd du plan d'occupation des sols (POS) ; 2) le plan de zonage avec sa légende

une atteinte aux droits fondamentaux des personnes, tout en constatant que les photographies représentaient des jeunes gens revêtus de l'uniforme de scout se livrant à des jeux érotiques, et que les légendes

X... résultait de la conjonction de caractéristiques éditoriales tenant notamment au format adopté, à la couleur et à la qualité du papier choisi et à l'apposition de simples légendes, que ces caractéristiques

Ban, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2022. Le rapporteur, J.-L Ban Le président, V.

par laquelle le Conseil de Paris a approuvé le plan local d’urbanisme bioclimatique de la Ville de Paris en tant qu’il grève la parcelle section DF n°7 située 25, rue du commerce et 37-37 bis rue Letellier

NICOLAS LETELLIER Juge : M.

Ordonnance n° 2026 / M011 Madame [K] [N] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ludovic LETELLIER

Nicolas LETELLIER, en qualité de juge commissaire suppléant, Attendu qu'il n'y a pas lieu de désigner un administrateur dans la mesure où la société n'atteint pas les seuils fixés conformément à l'article

Le président du tribunal a désigné Mme Letellier en application des articles L. 922-1 et L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Les sociétés requérantes ont présenté un mémoire, enregistré le 3 octobre 2025 à 11h03, qui tend au maintien de leurs conclusions et qui précise, notamment, la légende des cartes produites.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2026, la commune de Sainte-Savine, représentée par Me Letellier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions