Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c034ffcdc6046d47907daf
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Dirigeant(s) : Monsieur [Z] [D] et Monsieur [D] [Z] [Adresse 2] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET
Source officielleTrib. de Commerce
69c035f1cdc6046d4791a2a4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
engins agricoles et industriels) Dirigeant(s): Monsieur [U] [Y] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857d5
18 juin 2001
18 juin 2001
AJ 100 % du 07/02/2001 S.C.P MALET Y.../ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B S.C.P BOYER LESCAT MERLE APPEL IRRECEVABLE GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdaf
21 octobre 2008
21 octobre 2008
08/03624 CC/CL Décision déférée du 01 Juillet 2008 - Cour d'Appel de TOULOUSE - BERNEZ DIT VIGNOLLE SA STE BORDELAISE DE CREDIT INDUSTRIEL & COMMERCIAL représentée par la SCP MALET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100727
20 octobre 2021
20 octobre 2021
[H] et de Mme [Z], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président
Source officielle2ème chambre section A
633fc326e633183e2ee17a92
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Affaire fixée en application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile avec ordonnance de clôture rendue le 19 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Laure Mallet
Source officielleJAF CABINET B
6865ab6772b7e1b6bf1e4201
2 juillet 2025
2 juillet 2025
inscription au répertoire général : N° RG 25/00245 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C5XVU [M] [G] [U] épouse [B], [T] [A] [B] C/ DIVORCE le 02/07/2025 ccc à Me Mariama CONDE, Me Isabelle MALLET-HERRMANN
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b2b
22 février 1999
22 février 1999
./ SOCIETE B S.C.P MALET confirmation GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Deuxième Chambre, Première Section Prononcé: A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b81
3 mai 1999
3 mai 1999
COURTOIS DE VICOSE ) SOCIETE A S.C.P MALET C/ Me X..., liquidateur de la SA B S.C.P SOREL DESSART INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8597c
1 octobre 2001
1 octobre 2001
S.C.P MALET CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a85
8 octobre 2001
8 octobre 2001
S.C.P MALET Z.../ SARL B S.C.P BOYER LESCAT MERLE REFORMATION GROSSE DELIVREE LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8753f
13 septembre 2005
13 septembre 2005
04523 MLA/DB Décision déférée du 20 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/25649 Melle MARCOU René X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Josette Y... représenté par la SCP MALET
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2602952_20260411
11 avril 2026
11 avril 2026
D... épouse C..., représentée par Me Mallet, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre à la préfète de l’Hérault de lui indiquer un lieu d’hébergement pour sa famille dans un délai de 24 heures
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100186
19 mars 2025
19 mars 2025
[N], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat du préfet de police de [Localité 4], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025
Source officiellecr
6079a8709ba5988459c4d49a
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Malek, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon, en date du 12 avril 1996, qui a rejeté sa requête en incident d'exécution de peine.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1980:0313REP000752576
13 mars 1980
13 mars 1980
private homosexual acts between consenting males over 21 years of age under Art. 14 in conjunction with Art. 8
Résumé IA — à vérifier2ème chambre
DTA_2200755_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
B..., habitant de la commune de Maillet, ainsi que d’autres ersonnes rivées, ont demandé la résiliation de cette convention ar un courrier du 16 décembre 2019.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_20NC01043_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
La maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement solidaire de maitrise d'œuvre dont la société Malot et associés était le mandataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b8
6 novembre 2007
6 novembre 2007
représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Jean-Philippe Y..., es qualité de mandataire liquidateur de la Société ETS MAMET
Source officielleREFERES
6966d04ccdc6046d473199c9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SCP SCP MALLET-HERRMANN entre : Monsieur [H] [J] né le 21 Juillet 1962 à [Localité 7] (71) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Madame [M], [K], [F] [I] née le 17 Mars 1975 à [Localité
Source officiellePage 30 sur 304