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11 544 résultats pour « Marcel ALORO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc2191cdc6046d47e13683

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

1] - RG n° 23/04036 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle

Page 30 sur 578

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CC

comm

613721d3cd580146773f7c2e

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

Marcel Yvon X..., demeurant ..., Razac-sur-L'Isle (Hérault), 28/ la société à reponsabilité limitée Auberge club Marcel X...

Source officielle
CC

civ1

61372259cd580146773fc398

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Jean-Pierre et Marcel G., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f5880

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Marc Z..., syndic à la liquidation des biens de la société anonyme SIBAM, demeurant à Cambrai (Nord), ..., défendeurs à la cassation ; Les consorts Y... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le

Source officielle
CC

civ3

61372170cd580146773f3c54

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Marcel C..., demeurant ...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625093

Admin. suprême

27 juillet 1988

27 juillet 1988

Vu la requête enregistrée le 10 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marcelle X..., épouse de M.

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5ba96

Cassation

3 mai 1976

3 mai 1976

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NOUMEA, 16 AVRIL 1974), GUY ET MARCEL X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301095

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Marcel X... et la société La Rimbaudière.

Source officielle
CC

civ3

607943299ba5988459c41279

Cassation

17 juillet 1973

17 juillet 1973

A ALORS ASSIGNE VEUVE Z... ET SES DEUX ENFANTS MAJEURS, MARCEL Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee2f

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Concernant le MAJEUR PROTÉGÉ : Monsieur Marcel X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100049

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'ayant relevé que, s'agissant d'une décision venant affecter des relations professionnelles établies depuis près de quatorze ans, et alors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13c

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

C --------------------- RG N : 07 / 00470 --------------------- Marcel X... C / Nicole Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9255a

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

C RG N : 07/ 00470 Marcel X... C/ Nicole Y... divorcée X... Héléne Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100073

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Henri Marcel Y... a vendu à M.

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d070

Cassation

25 juillet 1991

25 juillet 1991

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 26 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui sous la prévention d'escroquerie, a rejeté

Source officielle
CC

civ2

60794b529ba5988459c42a9c

Cassation

16 décembre 1982

16 décembre 1982

R., a fait droit à ces demandes ; Attendu que Marcel R. fait grief à l'arrêt d'avoir, confirmatif de ce chef, déclaré le tribunal saisi territorialement compétent pour statuer sur la demande de son

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f41ff

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutait Maître Hélène X... de son action en garantiec/Maître Marcelle Y

6253cab7bd3db21cbdd8bd4b

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Y... en garantie ; que le jugement déféré était alors rendu.

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f3fbf

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel A...

Source officielle
CC

civ1

6137266dcd580146774257b5

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Bienaimé A..., demeurant ..., pris en son ancienne qualité de gérant de tutelle de Marcel X..., décédé, 2 / de M. Louis X..., demeurant ..., 3 / de M. Marc X..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle