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68 180 résultats pour « Marie-Françoise HUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre A

5fdd30b4986863997d5d81cb

Appel

1 octobre 2018

1 octobre 2018

Ministère public RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ:

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca16

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Greffier, lors des débats : Melle Marie-Françoise COMTE ARRÊT : - par défaut, - prononcé publiquement par Madame Nicole FOSSORIER, Président, - signé par Madame Nicole FOSSORIER, Président, et par

Source officielle
CC

comm

613720dccd580146773ef02c

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Pierre X..., 2°) Madame X...,

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b1ea1775905dba3bcbe

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

MAPIX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b1fa1775905dba3bcc0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

NOLESS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b20a1775905dba3bcc2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

SAISON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10244

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

X... Monsieur Jean-François X... Madame Laurence Xc/SCI LA SABATIERE

5fde21d84fcb63be139a8cf5

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Jean-François X... né le [...] à BERGERAC (24100) de nationalité Française, demeurant [...] Laurence X... née le [...] à BERGERAC (24100) de nationalité Française, demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a399

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre C ARRET DU 10 janvier 2008 (no , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/01120 Décision

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203662_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2022, M. A...

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74bdcdc6046d4774c7ce

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[O] [E] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 28 Mai 2026 APPELANTS : Mme [B] [A] agissant en qualité d'ayant droit

Source officielle
CA

12e chambre

6032c20364f086384cf83155

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : EURL BERATTI [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fdb

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Par déclaration du 31 mai 2005, la société CVR IDSIGNAL et Monsieur Jean-François X...ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11445

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

François Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10227

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 La société Occurence, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-15.743 contre l'arrêt rendu le 27 mars 2024 par la

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:459519.20240227

Admin. suprême

27 février 2024

27 février 2024

Vu la procédure suivante : La société Bruno Bâtiments a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 20 mars 2017 par lequel le maire de Sainte-Cécile-les-Vignes

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208476_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. Giraud, président, Mme Beyls, conseillère, M. Huet, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb12

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690cba061f8a20b910f80529

T. Judiciaire

8 août 2025

8 août 2025

PROCÉDURE : Par acte d'huissier en date du 12 mars 2020, et requête enrôlée par voie dématérialisée le 31 mars 2020, M. [D] [T] a fait assigner M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100416_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

conférés par la nationalité française. 3.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

TONNELIER, Francoise Marie-Madeleine, HUETTE

SIREN 511101057Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

02/01/2025

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Créations

Huet des Aunay, Murielle Antoinette Marie-Françoise

SIREN 898951140Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

31/10/2024

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Créations

HUET, Laurence, Marie-Christine, Françoise

SIREN 921708251Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

13/12/2022

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Ventes et cessions

Broderie Concept, LECUIR, HUET, Dominique, Sophie, Francoise, Marie-France,, Thérèse,, Raymonde, Marie-France, Thérèse, Raymonde, STILLIERE

SIREN 839167848GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Acte en date du 10/06/2021 enregistré au SPFE CAEN 1 le 16/06/2021 sous le numéro Dr 2021 31919 réf 1404P01 2021 A 02593 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue des Écoles 14210 Grainville-sur-Odon, Adresse du nouveau propriétaire: 15 Rue Eliane 14000 Caen

29/06/2021

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Créations

MON CHAT RONRONNE, Huet, Céline Francoise Jacqueline Marie, Huet-Amchin

SIREN 804076396GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

07/01/2020

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