Codes de loi français

LEGIARTI000050802679

alimentaires, de boissons et de produits à base de tabac les employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants : 10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie

Article Annexe II

Coefficient 0,8 : vue bouchée à moins de 6 m par un masque s'élevant au moins à 3 m au-dessus du plancher de la pièce considérée.

LEGIARTI000046439493

Liste CSA PREFECTURE ET SGCD ARIEGE 67,15% 32,85% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AUBE 67,42% 32,58% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AUDE 77,91% 22,09% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AVEYRON 67,63% 32,37% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD BOUCHES-DU-RHONE

LEGIARTI000034479788

Chapitre et codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës HBQK191 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires

Article Annexe I

DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes SIP de Valbonne CDI de Valbonne Trésorerie de Bar-sur-Loup 1er juillet 2013 13 - Bouches-du-Rhône

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale de Cannes 3 Bibliothèque municipale du Cannet 2 Bibliothèque municipale de Grasse 2 Bibliothèque municipale de Menton 1 Bibliothèque municipale de Nice 10 Bibliothèque départementale de prêt 2 Bouches-du-Rhône

Article 223 a-II-2/12

Lorsque des cloisonnements du type "B" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou pour l'installation de bouches d'aération, appareils d'éclairage ou autres dispositifs similaires, il y a lieu de prendre des mesures

LEGIARTI000026498432

Boucherie. Boulangerie, viennoiserie. Charcuterie, traiteur. Pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glacerie. Poissonnerie. Vente en alimentation. Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs.

LEGIARTI000036979330

Risques L'installation est équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques notamment : - des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous

Article Annexe

Tumeur maligne du plancher de la bouche : - séquelles de curiethérapie mineures : 5 à 10 % - séquelles de curiethérapie majeures (douleur, nécrose) : 10 à 60 % - séquelles de chirurgie et trouble de la mastication : 10 à 60 % I.1.1.6.

Article Annexe I

Echantillon d'haleine : échantillon d'haleine prélevé en expiration forcée par la bouche. Echantillon d'haleine accepté : échantillon d'haleine remplissant les exigences fixées en termes de volume, de débit et de temps d'expiration.

Article 44

DIMINUTION MONTANT DIMINUTION TOTAL Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube -818 833 -818 833 Aude Aveyron Bouches-du-Rhône

Article Annexe B

184 1 087 863 3 33 339 07 Ardèche 306 328 316 221 4 37 463 08 Ardennes 285 653 294 635 3 22 332 09 Ariège 146 289 151 593 3 33 433 10 Aube 299 704 308 503 3 35 438 11 Aude 341 022 350 198 3 46 304 12 Aveyron 273 377 285 211 4 57 119 13 Bouches-du-Rhône

Article Annexe

00 08 ARDENNES 74 000, 00 6 000, 00 80 000, 00 09 ARIEGE 14 300, 00 700, 00 15 000, 00 10 AUBE 41 400, 00 2 600, 00 44 000, 00 11 AUDE 49 300, 00 2 700, 00 52 000, 00 12 AVEYRON 160 789, 20 12 800, 00 173 589, 20 13 BOUCHES-DU-RHONE

Article Annexe I

dispositifs présentent en référence à la norme NF EN 12 101-2 les caractéristiques suivantes : Des amenées d'air frais d'une superficie au moins égale à la surface des plus grands exutoires sont réalisées soit par des ouvrants en façade, soit par des bouches

Article Annexe I

Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen, Marseille (Bouches-du-Rhône), et 43 caisses locales. Caisse fédérale du crédit mutuel Midi-Atlantique, Toulouse (Haute-Garonne), et 27 caisses locales.

Article GH 3

l'alimentation normale et le moment où la tension est disponible aux bornes de sortie de la source de sécurité ; -volet de transfert : dispositif d'obturation autocommandé constituant un dispositif actionné de sécurité (DAS), placé au droit d'une bouche

Article (suite 2)

ALCOOL n-AMYLIQUE 17 ALCOOL sec-AMYLIQUE 17 ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 ALCOOL AMYLIQUE PRIMAIRE 17 Alcool béhénylique ALCOOLS (C13+) 17 ALCOOL BENZYLIQUE 17 Alcool bonne bouche

Article 223 a-II-1/28

Lorsqu'ils sont pourvus de gicleurs et de bouches d'arrosage, les salons des passagers et de l'équipage doivent disposer d'un nombre suffisant de dalots pour évacuer le volume d'eau provenant des têtes d'arroseur du salon et de deux manches à incendie