N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon : 828 306 142 Nomme M. [K] [W], juge-commissaire.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 14 septembre 2006 Sur le rapport de Madame BERTHIER, Conseiller. Madame Andrée X..., née le 2 juillet 1934 a été suivie à compter de 1981 par le Docteur Martine A...

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 14 septembre 2006 Sur le rapport de Madame BERTHIER, Conseiller. Madame Andrée X..., née le 2 juillet 1934 a été suivie à compter de 1981 par le Docteur Martine A...

Frédéric Turbat, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Béatrix Peret, président, M.

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 3 ARRÊT DU 28/04/2025 *** N° MINUTE : 25/105 N° RG : N° RG 24/02503 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VSFZ

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Copie exécutoire : Me Axelle LESSEUR Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Copie exécutoire : Me Axelle LESSEUR Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

La coopérative agricole Lur Berri, en son nom et venant aux droits de l'Union coopérative agricole alimentaire du bétail du Pays Basque, les sociétés LB, LBO, Lur Berri distribution, Lur Berri Holding

Marcel B..., demeurant ... les Bains, 2 / de Mme Marie-Berthe B..., épouse X..., demeurant Cité les Bougainvilliers, 97434 Saint-Gilles les Bains, 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette Y..., épouse Sors, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lina A..., épouse C..., demeurant 3, rampes de Saint-François à Saint-Denis

N° RG 25/06569 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QQCF Nom du ressortissant : [H] [O] [O] C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 AOUT 2025

N° RG 25/03232 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QKHD Nom du ressortissant : [E] [B] [B] C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 AVRIL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Emilien Y..., demeurant ...

Minute n° / 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 02 Octobre 2025 ________________________

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Laurent A..., 2°/ Madame Laurent A..., née Berthe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe Y..., épouse Z..., demeurant Comberosier, route de Meyssac,