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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
670a1152f178dc2492b0f9b2
11 octobre 2024
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement, après prorogation le 15 mai 2024, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
6789f8a8482fcecad732ff29
16 janvier 2025
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
680b1c00c0f38137e6792afe
24 avril 2025
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement après prorogation du 14 novembre 2024 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
67ef6fb97985d82da296f785
3 avril 2025
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
65aa24c3a34ad10008581986
18 janvier 2024
Greffière, lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT par défaut - prononcé, après prorogation du 21 décembre 2023, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
65b20bc5c4cf860008dff417
24 janvier 2024
Greffière, lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE En présence de Madame Ophélie CRAMILLY, Greffière stagiaire ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Chambre 4 A
68f86836d7e432441d85bf8e
21 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Christine DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme Christine
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86817
12 février 2003
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS ET AU PRONONCÉ : Mme ARMSPACH-SENGLE, DÉBATS A l'audience publique du 13 Décembre 2002 ARRÊT du 12 Février 2003 Contradictoire Prononcé à l'audience publique par le président
6253cad5bd3db21cbdd8c3e6
12 juin 2008
Greffier, lors des débats : Mme ARMSPACH-SENGLE, ARRET : - Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
6253ca59bd3db21cbdd8ac9e
30 janvier 2008
Greffier, lors des débats : Mme ARMSPACH- SENGLE, ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l' arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
6253ccc1bd3db21cbdd91292
19 mars 2014
procédure civile ; Attendu qu'il ressort du certificat du docteur E..., psychiatre à la clinique San Ornello à Borgo que l'état de Luc X...qui souffre d'une maladie bipolaire associée à une démence sénile
6253cbf6bd3db21cbdd8ebdb
23 novembre 2011
Docteur B...inscrit sur la liste prévue par l'article 493-2 du code civil faisant état d'un sujet présentant des altérations des fonctions pschychiques supérieures entrant dans le cadre d'une démence sénile
Contentieux Général
69b005dccdc6046d47250ab8
1 octobre 2025
PAYER ET EN DÉFENSE A L'OPPOSITION, CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE [Adresse 1] LYON Numéro d'identification SIREN : 779 838 366 Représentée par Me Sylvain SENGEL
1re chambre civile
65a0ef885bbe450008b2cfcf
11 janvier 2024
Elle précise avoir fait une crise psychotique à cause de l'ergot de seigle, car on lui avait coupé le RSA, mais elle ne mange plus les choses trouvées dans les poubelles.
Pôle 2 - Chambre 12
5fca94a2b2275a88d8478678
21 août 2020
Libertés et de la Détention) L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 20 Août 2020 Décision contradictoire COMPOSITION Julien SENEL
Ch 10 REFERES
6a160d9dcdc6046d47086627
21 mai 2026
comparante D’AUTRE PART Vu l’assignation en date du 02 Mars 2026 pour l’audience des référés du 19 Mars 2026 ; A l’audience publique du 19 Mars 2026 tenue par Alain TROILO, Président assisté de Carole SEIGLE-BUYAT
6a160d89cdc6046d47086476
D’AUTRE PART Vu l’assignation en date du 20 Janvier 2026 pour l’audience des référés du 19 Mars 2026 ; A l’audience publique du 19 Mars 2026 tenue par Alain TROILO, Président assisté de Carole SEIGLE-BUYAT
Pôle 2 - Chambre 5
5fdbcbc562f548aab4743544
29 janvier 2019
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL
Pôle 6 - Chambre 8
6162dcf9cadecb9ef7c7e01d
27 septembre 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement
Pôle 2 - Chambre 4
6163aeac8d16be2ca5050a37
18 octobre 2010
devant Renaud BOULY de LESDAIN, Président, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Renaud BOULY de LESDAIN, Président - Julien SENEL
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