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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b48
14 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Sylvie CACHET, Conseiller,
Pôle 5 - Chambre 2
616250fb929f6bffa995b391
21 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère
Pôle 5 - Chambre 10
60323fb8da7b4975d6a04491
19 mars 2018
[O] a apposé sa signature et le cachet humide de la société Lov air'Aviation pour le compte de celle-ci, a été régulièrement établi au regard des stipulations du contrat de crédit-bail.
Chambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
68e9e9ecbb2ead0a581fb0ba
6871f152df9b8685d8d06950
11 juillet 2025
687b2a2ae24ceec1d00d9054
18 juillet 2025
Chambre 2 A
68f320a179ac4fbe1d8777e7
17 octobre 2025
Greffière lors des débats : Madame Sylvie SCHIRMANN ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
6162e83c7dc295bdec6a5710
15 juin 2012
L'affaire a été débattue le 11 mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président de chambre, Madame Sylvie
Cour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab2
25 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : 12/ 02416 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 décembre 2011- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 10/ 07206 APPELANTE Me Brigitte, Sylvie
6162c5101e6e05567349086f
18 janvier 2013
L'affaire a été débattue le 29 novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Dominique COUJARD, président de chambre, Madame Sylvie
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Gérard Fidélis, - Mme Sylvie Arriat, - Mme Martine Carzunel, - M.
1ère Chambre
686dfcb62abc72c5727a0315
8 juillet 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.
67134be2208351cec6586545
18 octobre 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
9e Chambre A
6035fdf8656c90632dc3fbce
15 janvier 2016
Rôle N° 13/21925 [I] [Q] C/ SARL CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE [R] [V] DIT [H] Grosse délivrée le : à : Me Laurence DUPERIER- [Y] Me Sylvie
6253cbf4bd3db21cbdd8eb93
8 novembre 2011
6127 W J 72 qui vous avait été confié en bon état -avis de contravention (excès de vitesse...) et, d'une façon générale, conduite dangereuse -arrêt maladie de circonstance (je ne relève du reste aucun cachet
SAISIES IMMOBILIERES
69dfe698cdc6046d475e7b78
9 avril 2026
VAL-[E]-MARNE, avocat postulant, vestiaire : PC31 DEBITEURS SAISIS Monsieur [W] [Z] [C] demeurant [Adresse 2] Madame [R] [B] [I] [F] [X] épouse [Z] [N] [S] demeurant [Adresse 2] représentés par Me Sylvie
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
Damien E..., 261 / de Mme Sylvie I..., 262 / de M. KC... Andy, 263 / de M. Didier K..., 264 / de M. Jean-Marie P..., 265 / de M. Jean-Marc U..., 266 / de M.
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a8
6718946ed8ceca1cd7018e04
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
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