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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6034b4357409d89ff31e793f
13 octobre 2016
Le 6 janvier 2006, le docteur [L] a reçu Mme [M] en consultation, constaté une rectocèle de grade 2, une éventration péri-ombilicale et un tablier abdominal douloureux.
comm
61372297cd580146773fed9d
12 mars 1996
en 1988 un marché public pour la construction d'un pont de franchissement de la Durance à hauteur de Mirabeau (Vaucluse), comprenant la démolition du pont existant, la réalisation du nouvel ouvrage (tablier
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2200459_20220913
13 septembre 2022
Elle soutient que : -le 24 février 2016, elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier de Saumur pour la réduction du tablier abdominal et l'ablation d'un nodule péri aréolaire sur
10eme Chambre
DTA_2105207_20250408
8 avril 2025
Selon le dictionnaire Larousse, définition de " garde-corps " : " Barrières établies le long du tablier d'un pont, le long d'une terrasse élevée ou en bordure d'un plancher de travail, pour empêcher les
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402695_20251204
4 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2024, la commune de Talais demande sa mise hors de cause.
Pôle 5 - Chambre 9
68f07c078df3795388ea9ae6
15 octobre 2025
faillite personnelle Décision attaquée : n° 2024011484 rendue par le Tribunal de Commerce de MEAUX le 25 Novembre 2024 Appelant et défendeur à l'incident: Monsieur [C] [J], représenté par Me Kamal TABI
Chambre Sociale-Section 3
65d5a49713807d000878b86e
22 janvier 2024
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt deux Janvier deux mille vingt quatre APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Kamal TABI
2ème Chambre
DTA_2211698_20251118
18 novembre 2025
C..., représentés par Me Tabi, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre de l’année 2014
8ème Chambre
DTA_2110961_20250114
14 janvier 2025
B, représenté par Me Tabi, demande au tribunal la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre
Juge des référés
ORCA_24PA04515_20251001
1 octobre 2025
B..., représenté par Me Tabi, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 15 octobre 2024 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
1ère CHAMBRE CIVILE
LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A
652f78abb053208318995942
17 octobre 2023
Cependant, les chemises qui sont commercialisées sous la marque litigieuse ne constituent pas des articles identiques aux tabliers qui sont commercialisés sous la marque '1855" et il ne s'agit pas non
Pôle 4 - Chambre 3
63c10963bf9fd47c90a13bc0
12 janvier 2023
de PARIS, toque : E0263 Ayant pour avocat plaidant Me Médi ABKARI, avocat au barreau de PARIS, toque : E263 INTIMES Monsieur [C] [L] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Achour TAIBI
cr
6079a84f9ba5988459c4c83d
23 mai 1995
que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable de complicité de violation de domicile ; " aux motifs qu'il est établi que Y... avait accompagné X..., en connaissance de cause, lui avait fourni des talkis-walkis
Référés
6605176082fb0c00084cdd80
16 janvier 2024
DÉFENDERESSE AU RÉFÉRÉ : Société LES TABLISSEMENTS DELALANDE exerçant sous l'enseigne commerciale 'PISCINES PATRICK DELALANDE', ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante,
Juge Unique 3
DTA_2500282_20260122
22 janvier 2026
Faisant l’objet depuis janvier 2024 de lourds travaux de restauration, le tablier du pont Colbert a été déposé et la circulation des véhicules déroutée vers les voies existantes en amont de la zone portuaire
DTA_2500283_20260122
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-234746
7 juin 2024
Turkey , no. 33401/02, §§ 192-98, ECHR 2009; T.M. and C.M. v. the Republic of Moldova , no. 26608/11, §§ 57-64, 28 January 2014; Talpis v.
Cour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953d
4 septembre 2007
délai fixé par ce tableau, ont fait une exacte appréciation des éléments de preuve du dossier en excluant que l'exposition à l'amiante de Monsieur X... ait pu survenir lors du port de gants et d'un tablier
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201056
12 juin 2014
Moreau levage manutention transport (la société Moreau levage) a loué auprès de la société Salti location une nacelle télescopique ; que lors de son transport, la nacelle a été endommagée en heurtant le tablier
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0204DEC002760320
4 février 2025
Türkiye 17/06/2020 İsmail AYDIN 1980 Balıkesir L-Type Prison Turkish Kadir Öztürk 51816/20 Tali v. Türkiye 06/11/2020 Ramazan TALİ 1978 Eskişehir H-Type Prison Turkish   1944/21 Özdemir v.
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