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1 203 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

6034b4357409d89ff31e793f

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Le 6 janvier 2006, le docteur [L] a reçu Mme [M] en consultation, constaté une rectocèle de grade 2, une éventration péri-ombilicale et un tablier abdominal douloureux.

Source officielle
CC

comm

61372297cd580146773fed9d

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

en 1988 un marché public pour la construction d'un pont de franchissement de la Durance à hauteur de Mirabeau (Vaucluse), comprenant la démolition du pont existant, la réalisation du nouvel ouvrage (tablier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2200459_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Elle soutient que : -le 24 février 2016, elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier de Saumur pour la réduction du tablier abdominal et l'ablation d'un nodule péri aréolaire sur

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2105207_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Selon le dictionnaire Larousse, définition de " garde-corps " : " Barrières établies le long du tablier d'un pont, le long d'une terrasse élevée ou en bordure d'un plancher de travail, pour empêcher les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402695_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2024, la commune de Talais demande sa mise hors de cause.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c078df3795388ea9ae6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

faillite personnelle Décision attaquée : n° 2024011484 rendue par le Tribunal de Commerce de MEAUX le 25 Novembre 2024 Appelant et défendeur à l'incident: Monsieur [C] [J], représenté par Me Kamal TABI

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65d5a49713807d000878b86e

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt deux Janvier deux mille vingt quatre APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Kamal TABI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2211698_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

C..., représentés par Me Tabi, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre de l’année 2014

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2110961_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

B, représenté par Me Tabi, demande au tribunal la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04515_20251001

Admin. Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

B..., représenté par Me Tabi, demande à la cour :   1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 15 octobre 2024 ;   2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A

652f78abb053208318995942

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, les chemises qui sont commercialisées sous la marque litigieuse ne constituent pas des articles identiques aux tabliers qui sont commercialisés sous la marque '1855" et il ne s'agit pas non

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63c10963bf9fd47c90a13bc0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de PARIS, toque : E0263 Ayant pour avocat plaidant Me Médi ABKARI, avocat au barreau de PARIS, toque : E263 INTIMES Monsieur [C] [L] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Achour TAIBI

Source officielle
CC

cr

6079a84f9ba5988459c4c83d

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable de complicité de violation de domicile ; " aux motifs qu'il est établi que Y... avait accompagné X..., en connaissance de cause, lui avait fourni des talkis-walkis

Source officielle
CA

Référés

6605176082fb0c00084cdd80

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DÉFENDERESSE AU RÉFÉRÉ : Société LES TABLISSEMENTS DELALANDE exerçant sous l'enseigne commerciale 'PISCINES PATRICK DELALANDE', ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante,

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2500282_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Faisant l’objet depuis janvier 2024 de lourds travaux de restauration, le tablier du pont Colbert a été déposé et la circulation des véhicules déroutée vers les voies existantes en amont de la zone portuaire

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2500283_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Faisant l’objet depuis janvier 2024 de lourds travaux de restauration, le tablier du pont Colbert a été déposé et la circulation des véhicules déroutée vers les voies existantes en amont de la zone portuaire

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-234746

Admin. suprême

7 juin 2024

7 juin 2024

Turkey , no. 33401/02, §§ 192-98, ECHR 2009; T.M. and C.M. v. the Republic of Moldova , no. 26608/11, §§ 57-64, 28 January 2014; Talpis v.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953d

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

délai fixé par ce tableau, ont fait une exacte appréciation des éléments de preuve du dossier en excluant que l'exposition à l'amiante de Monsieur X... ait pu survenir lors du port de gants et d'un tablier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201056

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Moreau levage manutention transport (la société Moreau levage) a loué auprès de la société Salti location une nacelle télescopique ; que lors de son transport, la nacelle a été endommagée en heurtant le tablier

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0204DEC002760320

Admin. suprême

4 février 2025

4 février 2025

Türkiye 17/06/2020 İsmail AYDIN 1980 Balıkesir L-Type Prison Turkish Kadir Öztürk 51816/20 Tali v. Türkiye 06/11/2020 Ramazan TALİ 1978 Eskişehir H-Type Prison Turkish   1944/21 Özdemir v.

Source officielle

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