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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725c3cd58014677420590
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises du BAS-RHIN, en date du 9 octobre 1998, qui, les a condamnés, pour vol avec arme, respectivement à douze et quinze ans de réclusion criminelle, ainsi que
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91817
19 juin 2014
19 juin 2014
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 19 JUIN 2014 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 02267 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Décembre 2012- Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8924f
6 juillet 2007
6 juillet 2007
Moyens et Prétentions des Parties : Vu les dernières conclusions récapitulatives déposées par Thierry X..., appelant demandant à la Cour de : - confirmer partiellement le jugement entrepris en ce
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdbd098315bd9af6f35d6ed
25 janvier 2019
25 janvier 2019
CONDAMNONS la SOCIÉTÉ PCS THIERRY aux dépens d'incident et d'appel. La société PCS Thierry a déposé une requête en déféré à l'encontre de l'ordonnance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca72cd2e7fb35f58ae2d91
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Dans ses dernières conclusions notifiées par le RPVA le 17 janvier 2020, la société THIERY ET FILS demande à la Cour de : d'infirmer le jugement entrepris sur les points suivants : 1) de constater qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88898
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Quant à la seconde sanction, le principe de l'unicité de l'instance impose à Thierry X... de développer sa réclamation devant la cour : il ne s'agit donc pas d'une demande nouvelle prohibée.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 03 Novembre 2005 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE du 26 mars 2004 - No rôle : 2003/449 No R.G. :
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 03 Novembre 2005 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE du 26 mars 2004- No rôle : 2003 / 449 No
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd12
27 mars 2008
27 mars 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me VANZO D'ORTOLI & REBIBOU, avocat au barreau de INTIMES Monsieur Thierry Y...
Source officiellecr
61372693cd58014677426b13
16 mars 2005
16 mars 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleciv1
61372533cd5801467741bd0e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Bastien X... que par la SCI Bastien Thierry, dont Roger X... et M.
Source officiellecomm
6079d33c9ba5988459c57f97
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 1989), que la société Thierry Mugler a commandé à la société J.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300843
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Thierry B... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2017 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige les opposant à Mme Marie Y..., épouse Z..., domiciliée [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6b
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Le magistrat conciliateur avait fixé la résidence des enfants chez la mère, mais en cours de procédure de divorce, Thierry X... a produit un écrit signé par les deux parents aux termes duquel la mère donnait
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efe7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ce
30 mars 2015
30 mars 2015
Thierry X...et de Mme Stéphanie Ravaetua Z.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X...a obtenu la garde des deux filles. Depuis l'année 2005, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872fe
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Y..., - 2 415/ 4 100 millièmes en nue-propriété à monsieur Thierry Y..., - 1 685/4 100 millièmes en toute propriété à monsieur Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8938c
19 septembre 2007
19 septembre 2007
INTIMÉS : Monsieur Thierry Z... Madame Véronique G... épouse Z...
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7b8
9 janvier 1997
9 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00231
21 février 2012
21 février 2012
Thierry X...
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