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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2108440_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108441_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108442_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108443_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108444_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108445_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108446_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108469_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108470_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108471_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108473_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008926_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Timothée Gallaud, président ; - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique ; - et les observations de Me Taverne, avocate du centre hospitalier de Provins Léon Binet.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2009137_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Timothée Gallaud, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903725_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1906526_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Timothée Gallaud, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1809553_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2313491_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, - et les conclusions de M. Rémi Grand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600648_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A... a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone à compter du 18 mai 2025. Ils soutiennent que l’expertise demandée est utile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64e8448de90364d9695a7b60

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

OFFICE POLYNESIEN DE L'HABITAT (OPH) ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°39 Nous, Nathalie TISSOT, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Mareva OPUTU-TERAIMATEATA, Greffier ; Vu les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2602121_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

assistance des hôpitaux publics de Marseille (APHM) l’a, dans l’intérêt du service, affecté en renfort, en qualité de brancardier dans le secteur bloc opératoire au pôle 51 Brancardage, de jour à la Timone

Source officielle

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